• English
  • Nous joindre
  1. Accueil  
  2. Résultats de recherche

Résultats de recherche

Filtres

Effacer les filtres
Nombre de résultats: 27 764 éléments Index des résultats: Éléments 27751 à 27760
Contenant person
Rafraîchissement de la liste…

Résultats de la recherche

  • Demande d'accès à l'information 202206028

    pdf 4,65 Mo DO_22-06-028-JF.pdf

    protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou…

    Mise à jour : 26 mai 2023

  • Subventions accordées par le ministère de l'Éducation à chaque école privée (primaire et secondaire) pour les années 2022-2023 et 2023-2024.

    pdf 1,90 Mo 24-182_Diffusion.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 12 juillet 2024

  • 2025-140 – Montants attribués pour des projets en cours de réalisation dans le cadre de la (TECQ) de 2019 à 2023

    pdf 2,84 Mo DAI_2025-140_programme_taxe_essence.pdf

    RÉVISION PAR LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) Pouvoir L'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée…

    Mise à jour : 9 février 2026

  • M48924_Diffusion.pdf

    pdf 12,89 Mo M48924_Diffusion.pdf

    Ceci dit, nous vous informons que la colonne « représentant de l'établissement », qui désigne la personne effectuant la demande d’enregistrement auprès…

    Mise à jour : 22 juillet 2024

  • Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l’Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2023-2024.

    pdf 2,49 Mo 24-418_Diffusion.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 8 novembre 2024

  • Liste des procès-verbaux des comparutions par voie téléphonique - BSM-2024-004641

    pdf 16,33 Mo DAI_no_BSM-2024-004641.pdf

    Exception pour les employés (2) Les personnes affectées à la tenue des dossiers visés au paragraphe (1) peuvent déroger à l’interdiction visée à ce…

    Mise à jour : 29 novembre 2024

  • M42408_Diffusion.pdf

    pdf 8,73 Mo M42408_Diffusion.pdf

    LARRÈRE ET AXEL MEUNIER 313912 Établissements d'hébergement touristique général Bolton-Ouest 6, chemin Persons J0E2T0 GUILLAUME JOYAL, MARIE- CLAUDE…

    Mise à jour : 4 mars 2024

  • REQ_ENT_Visees_Avis_Non_Conf_2026-01.PDF

    pdf 2,74 Mo REQ_ENT_Visees_Avis_Non_Conf_2026-01.PDF

    1178292117 9481-8630 Québec inc. 2026-01-26 1178293354 Distributrice santé Qc inc. 2026-01-26 1178294667 PERSONA COMMUNICATIONS INC. 2026-01-22 1178306800…

    Mise à jour : 6 février 2026

  • Les prévisions de clientèle émises par le ministère de l'Éducation concernant tous les établissements des centres de services scolaires et commissions scolaires, ventilées par établissement en plus du nombre total pour le CSS/CS et le changement d

    pdf 9,65 Mo 24-595_Diffusion.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 15 janvier 2025

  • M56666_Diffusion.pdf

    pdf 9,03 Mo M56666_Diffusion.pdf

    JOELLE ASINGO NGUANZE 2023-06-13 313912 Établissements d'hébergement touristique général 6, chemin Persons Bolton-Ouest J0E2T0 GUILLAUME JOYAL,…

    Mise à jour : 31 janvier 2025

Pagination page n°0 sur 0

  • . Précédent
  • Page 1 1
  • Page 2773 2773
  • Page 2774 2774
  • Page 2775 2775
  • Page 2776 2776
  • Page 2777 2777
  • . Suivant
Évaluation de la page
Succès de l’envoi du formulaire Votre avis a été envoyé. Merci de nous aider à améliorer Québec.ca.

L’information sur cette page vous a-t-elle été utile?

Veuillez compléter la vérification reCAPTCHA.

L’information sur cette page vous a-t-elle été utile?

Signaler un problème
Succès de l’envoi du formulaire Votre avis a été envoyé. Merci de nous aider à améliorer Québec.ca.
Les champs suivis d’un * sont obligatoires.

Pourquoi l’information n’a pas été utile? *
Vous devez sélectionner une option

Quel est le problème? *
Vous devez sélectionner une option

Pourquoi l’information a été utile?

Veuillez préciser la nature du problème
Gouvernement du Québec

Navigation de pied de page de Québec.ca

Informations et services

  • Agriculture, environnement et ressources naturelles
  • Culture
  • Éducation
  • Emploi
  • Entreprises
  • Famille et soutien aux personnes
  • Finances, impôts et taxes
  • Habitation et territoire
  • Immigration
  • Justice et état civil
  • Santé
  • Sécurité et situations d'urgence
  • Tourisme, loisirs et sport
  • Transports

Gouvernement

  • Ministères et organismes
  • Services Québec
  • Gouvernement ouvert
  • Travailler au gouvernement
  • Salle de nouvelles
  • Lois et règlements
  • Signaler une vulnérabilité informatique
  • Droit d’auteur et demande d’autorisation de reproduction

Nous joindre

  • Renseignements généraux
  • Bureaux de services

Suivez-nous

  • Facebook
  • Twitter
  • YouTube
  • Accessibilité
  • Plan du site
  • Accès à l'information
  • Politique de confidentialité
  • Conditions d'utilisation
  • À propos