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REQ_ENT_Visees_Avis_Non_Conf_2026-01.PDF

pdf 2,74 Mo REQ_ENT_Visees_Avis_Non_Conf_2026-01.PDF

1178292117 9481-8630 Québec inc. 2026-01-26 1178293354 Distributrice santé Qc inc. 2026-01-26 1178294667 PERSONA COMMUNICATIONS INC. 2026-01-22 1178306800…

Mise à jour : 6 février 2026

Les prévisions de clientèle émises par le ministère de l'Éducation concernant tous les établissements des centres de services scolaires et commissions scolaires, ventilées par établissement en plus du nombre total pour le CSS/CS et le changement d

pdf 9,65 Mo 24-595_Diffusion.pdf

Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

Mise à jour : 15 janvier 2025

M56666_Diffusion.pdf

pdf 9,03 Mo M56666_Diffusion.pdf

JOELLE ASINGO NGUANZE 2023-06-13 313912 Établissements d'hébergement touristique général 6, chemin Persons Bolton-Ouest J0E2T0 GUILLAUME JOYAL,…

Mise à jour : 31 janvier 2025

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les 20 dernières années

pdf 14,18 Mo 23-183_Diffusion.pdf

d’un contrat, de causer une perte à l’organisme ou de procurer un avantage appréciable à une autre personne. Un organisme public constitué à des fins…

Mise à jour : 25 septembre 2023

Liste de dossiers criminels dont au moins un chef d’infraction correspond à un des articles de loi concernant la fraude, le vol d’identité ou la fraude d’identité – Causes ouvertes depuis le 1er janvier 2019

pdf 3,57 Mo DAI_no_BSM-2025-005070_Liste.pdf

Notes : - Dans le cas où un interdit de publication s’applique, il est de la responsabilité de la personne qui accède à l’information de s’assurer de le…

Mise à jour : 5 mai 2025

Liste des écoles primaires et secondaires du Québec avec leurs effectifs (nombre d'élèves) par niveau scolaire (pour chacun des 12 niveaux de la maternelle à la cinquième année du secondaire), pour chacune des années de 2017-2018 à 2022-2023 (Mis

pdf 23 Mo 24-292_Diffusion.pdf

Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

Mise à jour : 10 septembre 2024

Données sur les températures moyennes hebdomadaires par local qui sont prises dans chaque classe, pour les semaines du 9 au 15 juin 2024 et du 8 au 14 septembre 2024, dans le même format que celui des fichiers de la décision 24-700.

pdf 11,86 Mo 24-830_Diffusion.pdf

Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

Mise à jour : 4 avril 2025

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Liste de dossiers criminels dont au moins un chef d’infraction correspond à un des articles de loi concernant la fraude, le vol d’identité ou la fraude d’identité – Causes ouvertes depuis le 1er janvier 2019

Liste des écoles primaires et secondaires du Québec avec leurs effectifs (nombre d'élèves) par niveau scolaire (pour chacun des 12 niveaux de la maternelle à la cinquième année du secondaire), pour chacune des années de 2017-2018 à 2022-2023 (Mis

Données sur les températures moyennes hebdomadaires par local qui sont prises dans chaque classe, pour les semaines du 9 au 15 juin 2024 et du 8 au 14 septembre 2024, dans le même format que celui des fichiers de la décision 24-700.

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