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Diverses informations : Séries chronologiques par école (Charlemagne) – 2005 à 2025 _ Certificats d’admissibilité à l’enseignement en anglais – 2000 à 2025

pdf 5,58 Mo 25-346_Diffusion.pdf

responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/SD/mc p. j. 4 Originale signée Nombre de personnes admissibles à l'enseignement en anglais selon…

Mise à jour : 26 septembre 2025

2023-108 – Liste des projets en cours de réalisation dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2024 (TECQ)

pdf 1,48 Mo DAI_2023-108_projets_taxe_essence_contribution.pdf

Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir L'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée…

Mise à jour : 5 octobre 2023

Nombre de classes d'accueil, de classes spécialisées et diverses informations sur la rémunération du personnel du réseau, les mesures budgétaires 10000, 11000, 12000, 13000, 14000 et 15000, etc.

pdf 1,10 Mo 25-304_Diffusion.pdf

Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

Mise à jour : 16 octobre 2025

Suite Dossier 16310/24-602 : Prévisions des effectifs scolaires pour le secteur public et privé de mars 2024 et les données manquantes dans la 24-602 (prévisions des effectifs publics et privés combinés par région administrative et par Centre de se

pdf 3,42 Mo 24-766_Diffusion.pdf

Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

Mise à jour : 20 mars 2025

Diverses informations faisant état du taux d’absentéisme dans le réseau scolaire parmi les élèves, depuis janvier 2022; Nombre de jours d’absence moyen par élève dans l’ensemble du réseau scolaire, pour chacune des dix dernières années.

pdf 2,84 Mo 24-663_Diffsuion.pdf

Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

Mise à jour : 13 février 2025

2024-25-051

pdf 2,48 Mo 2024-25-051.pdf

Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : L'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a…

Mise à jour : 16 septembre 2024

2024-25-051

pdf 2,48 Mo 2024-25-051.pdf

Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : L'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a…

Mise à jour : 13 février 2025

Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

pdf 8,87 Mo 24-639_Diffusion.pdf

Intérêt de l’élève démontré par une lettre de motivation,Autre critère d’inscription Video or in-person auditions showing interest. 883022 École secondaire…

Mise à jour : 6 février 2025

Volumétrie des causes criminelles avec verdict de non responsabilité criminelle ou avec ordonnance d'évaluation mentale de 2013 à 2023 - BSM-2024-003665

pdf 4,06 Mo DAI_no_BSM-2024-003665.pdf

RÉVISION DEVANT LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) POUVOIR L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été…

Mise à jour : 18 mars 2024

Tableaux transmis: Nombre d'individus et d'ETP pour le personnel de soutien, par CSS/CS et classe d'emploi, incluant Crie et Kativik (Année scolaire 2022-2023)

pdf 5,64 Mo 23-679_Diffusion_Amendee.pdf

Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

Mise à jour : 24 avril 2024

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Diverses informations : Séries chronologiques par école (Charlemagne) – 2005 à 2025 _ Certificats d’admissibilité à l’enseignement en anglais – 2000 à 2025

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Nombre de classes d'accueil, de classes spécialisées et diverses informations sur la rémunération du personnel du réseau, les mesures budgétaires 10000, 11000, 12000, 13000, 14000 et 15000, etc.

Suite Dossier 16310/24-602 : Prévisions des effectifs scolaires pour le secteur public et privé de mars 2024 et les données manquantes dans la 24-602 (prévisions des effectifs publics et privés combinés par région administrative et par Centre de se

Diverses informations faisant état du taux d’absentéisme dans le réseau scolaire parmi les élèves, depuis janvier 2022; Nombre de jours d’absence moyen par élève dans l’ensemble du réseau scolaire, pour chacune des dix dernières années.

2024-25-051

2024-25-051

Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

Volumétrie des causes criminelles avec verdict de non responsabilité criminelle ou avec ordonnance d'évaluation mentale de 2013 à 2023 - BSM-2024-003665

Tableaux transmis: Nombre d'individus et d'ETP pour le personnel de soutien, par CSS/CS et classe d'emploi, incluant Crie et Kativik (Année scolaire 2022-2023)

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