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Manuel d'évaluation foncière du Québec – Répertoires des renseignements prescrits - Bâtiment non résidentiel

xlsx 135 Ko repertoire_batiment_non_residentiel.xlsx

NR7901Fx Nom de la personne contactée par l'employé lors de la vérification des renseignements du terrain pour cette séquence O Caractère 40 M ILL. TOUS 7…

Mise à jour : 20 juillet 2021

0065-03-2024.pdf

pdf 1,43 Mo 0065-03-2024.pdf

activités de formation offertes par le comité sur la formation continue et le perfectionnement des personnes responsables d'un service de garde en milieu…

Mise à jour : 31 mai 2024

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.6

xlsx 137 Ko repertoire_batiment_non_residentiel_4.6.xlsx

NR7901Fx Nom de la personne contactée par l'employé lors de la vérification des renseignements du terrain pour cette séquence O Caractère 40 M ILL. TOUS 7…

Mise à jour : 29 juillet 2022

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le mois de décembre 2025

pdf 1,29 Mo Engagements-financiers-12-2025.pdf

pour l'entretien du réseau routier. Programme d'aide gouvernementale au transport collectif des personnes (PAGTCP) : Subventions pour le service de…

Mise à jour : 9 janvier 2026

21-304_Diffusion.pdf

pdf 600 Ko 21-304_Diffusion.pdf

exigences (formation demandée, compétences, expérience) et la description des tâches pour le poste de la personne ressource pour l’enseignement à la maison.…

Mise à jour : 6 octobre 2022

Rapport financier 2017 – Formulaire codifié

xlsx 915 Ko a2_formulaire_codifie_rf_2017.xlsx

TERMINÉ LE 31 DÉCEMBRE 2017 Non audité Effectifs Semaine Nombre d'heures Rémunération Charges Total 1 personnes/ normale rémunérées au sociales année 2…

Mise à jour : 18 février 2019

AI_greve_lockout_2023.xlsx

xlsx 67 Ko AI_greve_lockout_2023.xlsx

Secteur d'activité économique Statut arrêt de travail Nb de travailleurs touchés Nb de jours - personnes perdus Début du conflit Date de fin Enjeu ATR…

Mise à jour : 23 septembre 2025

Rapport_annuel_2023.pdf

pdf 188 Ko Rapport_annuel_2023.pdf

Secteur d'activité économique Statut arrêt de travail Nb de travailleurs touchés Nb de jours - personnes perdus Début du conflit Date de fin Enjeu ATR…

Mise à jour : 23 septembre 2025

Rapport financier 2021-Consolidé

xlsx 773 Ko A2_1_Formulaire_codifie_RF_2021.xlsx

régions T et ruralité - Volet 1 66 035d T Programme d'aide d'urgence au transport collectif des personnes 67 084d T Accès entreprise Québec 68 085d…

Mise à jour : 17 février 2022

Budget de dépenses 2024-2025 - Liste détaillée des projets d’infrastructure - Plan québécois des infrastructures 2024-2034

pdf 2,57 Mo 7-Liste_detaillee_projets_infrastructures.pdf

Un service d’assistance pour consulter le contenu de ce document sera cependant offert à toute personne qui en fait la demande en communiquant au 418…

Mise à jour : 3 mai 2024

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