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Statistiques sur les enseignants non légalement qualifiés exerçant leur profession, les effectifs scolaires dans les CS/CSS et le nombre d'élèves en décrochage au Québec chaque année depuis 2015.

pdf 2,50 Mo 24-393_Diffusion.pdf

Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

Mise à jour : 5 novembre 2024

Tableau avec les effectifs d'inscriptions des élèves pour l'année 2024-2025, par niveau, pour chaque école publique et privée.

pdf 2,58 Mo 24-682_Diffusion.pdf

Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

Mise à jour : 10 février 2025

Expenditure Budget 2026-2027 – 2026-2027 Annual Management Plans for Public Infrastructure Investments

pdf 2,63 Mo 7_annual_management_plans_investments.pdf

NPHP Non-Profit Housing Program PAGTCP Programme d’aide gouvernementale au transport collectif des personnes PGA Plan de gestion des actifs PHAQ Programme…

Mise à jour : 18 mars 2026

Causes criminelles ouvertes et comportant au moins un chef d'infraction concernant les articles 346, 423, 433, 434, 434.1, 435, 436, 436.1 du Code criminel - BSM-2025-005622

pdf 3,20 Mo DAI_no_BSM-2025-005622.pdf

RÉVISION DEVANT LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) POUVOIR L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été…

Mise à jour : 15 décembre 2025

Prévisions des effectifs de tous les établissements des Centres de services scolaires et de Commissions scolaires en 2025.

pdf 1,40 Mo 25-220_Diffusion.pdf

Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

Mise à jour : 22 juillet 2025

2024-051 – Relevés de cartes de crédit du ministère depuis janvier 2021

pdf 0,95 Mo DAI_2024-051_releves_credit_2021.pdf

RÉVISION PAR LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) Pouvoir L'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée…

Mise à jour : 25 juillet 2024

engagements-financiers_novembre2024.pdf

pdf 1,99 Mo engagements-financiers_novembre2024.pdf

activités de formation offertes par le comité sur la formation continue et le perfectionnement des personnes responsables d'un service de garde en milieu…

Mise à jour : 12 décembre 2024

Le nombre d’étudiants inscrits dans les universités du Québec pour chaque trimerste d'automne et d'hiver de 2016 à 2026, regroupés par université (Mcgill, Polytechnique, etc.) , programme universitaire (Génie électrique, Génie mécanique, Droit

pdf 3,08 Mo 25-957_Diffusion.pdf

Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

Mise à jour : 27 février 2026

Le nombre total d’élèves admissibles aux fins du financement par élève prévu au règlement I-13.3, r. 2.6 - Règlement sur le calcul du montant pour le financement de besoins locaux des centres de services scolaires pour l’année scolaire 2024-20

pdf 1,47 Mo 25-1019_Diffusion.pdf

Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

Mise à jour : 30 mars 2026

Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

pdf 1,20 Mo 24-271_Diffusion.pdf

programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de sécurité destiné à la protection d’un bien ou d’une personne. 1982, c. 30, a. 29; 2006, c. 22, a. 16.…

Mise à jour : 19 septembre 2024

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Statistiques sur les enseignants non légalement qualifiés exerçant leur profession, les effectifs scolaires dans les CS/CSS et le nombre d'élèves en décrochage au Québec chaque année depuis 2015.

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Expenditure Budget 2026-2027 – 2026-2027 Annual Management Plans for Public Infrastructure Investments

Causes criminelles ouvertes et comportant au moins un chef d'infraction concernant les articles 346, 423, 433, 434, 434.1, 435, 436, 436.1 du Code criminel - BSM-2025-005622

Prévisions des effectifs de tous les établissements des Centres de services scolaires et de Commissions scolaires en 2025.

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Le nombre d’étudiants inscrits dans les universités du Québec pour chaque trimerste d'automne et d'hiver de 2016 à 2026, regroupés par université (Mcgill, Polytechnique, etc.) , programme universitaire (Génie électrique, Génie mécanique, Droit

Le nombre total d’élèves admissibles aux fins du financement par élève prévu au règlement I-13.3, r. 2.6 - Règlement sur le calcul du montant pour le financement de besoins locaux des centres de services scolaires pour l’année scolaire 2024-20

Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

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