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% de 2015 à 2020 au Québec. La part relative de la valeur ajoutée du caoutchouc au Québec sur le total canadien est passée de 38 % à 56 % de 2015 à 2019. En 2019, l'industrie du caoutchouc a…

financiers, des investissements qu’elle a faits conformément à une demande qui n’a pas été publiée à la Gazette officielle du Québec et dont la publication n’a pas été différée en vertu de l’article…

ou 1066 du Code, de procéder à l’adjudication du financement en sélectionnant la soumission conforme la plus avantageuse en fonction du calcul des coûts réels, et ce, sans qu’une résolution du…

réglementé dans le domaine du gaz, il est obligatoire de détenir un certificat de qualification du ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale. Dans cette page : Description du métier Champ…

personne qui les a causées, les frais relatifs à leur enlèvement. » Une compétence exclusive à la MRC Le devoir prévu à l’article 105 fait partie des compétences des MRC décrites aux articles 103 à…

centre du plan d’eau. L’expression « ligne des hautes eaux » a été remplacée par « limite du littoral »et l’expression « méthode botanique simplifiée » a été remplacée par « méthode biophysique ».…

ultimement recourir à l’expropriation lorsque l’acquisition de gré à gré d’un terrain destiné à être cédé à un CSS n’est pas possible ( Loi sur les cités et villes [LCV], art. 570, Code municipal du…

Retour à la page Organigramme Bureau de la négociation gouvernementale Organigramme du secteur Sous-secrétariat à l’équité salariale, aux études et aux organismes Négociateur en chef adjoint et…

téléphonique​​ Lundi et mardi : de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30 Mercredi : de 9 h à 12 h et de 13 h à 16 h 30 Jeudi et vendredi : de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30 Région de Québec : 418…

Périmètre comptable Fiduciaires du gouvernement Périmètre comptable La liste des entités du périmètre comptable du gouvernement est présentée par portefeuille ministériel à l’annexe 1 du Volume 1 -…