Résultats de la recherche
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2026-2027-formulaire-budget-pafc.xlsx
xlsx 137 Ko 2026-2027-formulaire-budget-pafc.xlsx
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2026-2027-formulaire-bilan-pafc.xlsx
xlsx 136 Ko 2026-2027-formulaire-bilan-pafc.xlsx
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Les exigences de conformité d'ordre public contenues dans les appels d'offres publics
pdf 212 Ko FIC_ExigencesOrdrePublic_VFD.pdf
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dépôt d’une sentence arbitrale de différends tenant lieu de convention collective
pdf 1,16 Mo FORM_Depot_Sentence_Arbitrale_CC_TRA-0013_MTRAV.pdf
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dépôt d’une sentence arbitrale – arbitrage des offres finales
pdf 749 Ko FORM_Depot_Sentence_Arbitrale_Offres_Finales_CC_TRA-0014_MTRAV.pdf
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Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - octobre à décembre 2023-2024
pdf 38 Ko 17-deplacement-Qc-oct-dec-2024.pdf
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Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - janvier à mars 2025
pdf 32 Ko 17-frais-deplacement-Qc-ministre-titulaire-emploi-jan-mars-2025.pdf
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Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre
pdf 218 Ko subvention-discretion-ministre-avril-juin-2024.pdf
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23-604_Diffusion.pdf
pdf 30 Mo 23-604_Diffusion.pdf
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Soutenir l’apprentissage de la grammaire et du vocabulaire au moyen de la littérature jeunesse à l’enseignement secondaire — Français, langue seconde et Intégration linguistique, scolaire et sociale — 2025
pdf 4,36 Mo Soutenir-apprentissage-grammaire-vocabulaire-litterature-jeunesse-secondaire.pdf