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titre des autres avantages sociaux futurs 1 450 Moins : Fonds consacrés aux autres avantages sociaux futurs –1 698 Passif net au titre des autres avantages s…

atteignent graduellement l’âge de 65 ans. — Il est prévu que la part de la population âgée de 65 ans et plus atteigne 25,0 % en 2030. GRAPHIQUE 9 Part des…

que dans un réseau d’égout domestique ou unitaire, soit dans un réseau d’égout pluvial, sur le sol, dans un fossé ou dans un cours d’eau, alors que…

municipal. De plus, la CSQ compte en ses rangs plus de 80 % de femmes et 30 % de jeunes âgés de moins de 35 ans. 1 Introduction C’est avec beaucoup…

9 582 $, si, dans tous les cas, à un moment quelconque de l’année, l’enfant est soit âgé de moins de 16 ans, soit à la charge du particulier ou de son…

les jeunes âgés de 16 ans ou plus peuvent consentir aux soins médicaux de manière inconditionnelle, à moins de circonstances exceptionnelles. En effet, les…

personnes de 16 à 18 ans. De 23 en 2012, le nombre total de mastectomies toutes catégories d’âges confondues est passé à 426 en 2024. Année Mastectomies…

Décisions judiciaires Cons. constitutionnel, Décision no 2010-613 DC du 7 octobre 2010, Rec., p. 276. Cons. constitutionnel, Décision no 71-44 DC du 16…

l’essai de tout le réseau avertisseur d’incendie conformément à la norme CAN/ULC S536, inspection et mise à l’essai des réseaux avertisseurs d’incendie x D…