Résultats de la recherche
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Conditions d’admissibilité au Régime québécois d’assurance parentale (RQAP) lors de l’arrivée d’un enfant en vue de son adoption
/famille-et-soutien-aux-personnes/grossesse-parentalite/aide-financiere-prestations/regime-quebecois-assurance-parentale/adoption/conditions-admissibilite
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Impôt sur les prestations d’assurance parentale lors de l’arrivée d’un enfant en vue de son adoption
/famille-et-soutien-aux-personnes/grossesse-parentalite/aide-financiere-prestations/regime-quebecois-assurance-parentale/adoption/impot-prestations
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Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur les parcs en vue de l’établissement du parc national Nibiischii
pdf 678 Ko air-etablissement-parc-national-nibiischii-2024.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur les parcs en vue de l’établissement du parc national Nibiischii
pdf 678 Ko air-etablissement-parc-national-nibiischii-2024.pdf
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Liste des éléments du patrimoine culturel à l’étude en vue d’une désignation, d’un classement, d’une déclaration ou d’une délimitation
pdf 657 Ko LI-elements-patrimoine-etude.pdf
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DIRECTIVE SUR LA COMMUNICATION DE RENSEIGNEMENTS CONFIDENTIELS EN VUE D'ASSURER LA PROTECTION DES PERSONNES EN PRÉVENANT UN ACTE DE VIOLENCE
pdf 127 Ko DIR_renseignements_confidentiels.pdf
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Politique encadrant le traitement des demandes d’attestation en vue de la résiliation d’un bail résidentiel pour motifs de violence sexuelle, de violence conjugale ou de violence envers un enfant qui habite le logement visé par le bail
pdf 307 Ko PO_Resiliation_bail_violence_conjugale_DPCP.pdf
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Le système de santé au Texas - Vue du Québec
pdf 6,45 Mo Bureau-Quebec-Houston-Systeme-Sante-Texas-MRIF.pdf
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L'industrie des technologies propres au Texas - Vue du Québec
pdf 6,94 Mo Bureau-Quebec-Houston-Technologies-propres-MRIF.pdf
