Résultats de recherche

attestant du statut d’épouse ou d’époux parmi les documents admissibles suivants : publication d’un avis de mariage, publication des bans ou dispense de publier les bans, photographies du mariage,…

des marchés publics (AMP) relativement à la conclusion d’un contrat de gré à gré si, après la publication d’un avis d’intention dans le système électronique d’appel d’offres (SEAO) : elle est en…

plus amples informations, vous pouvez consulter le décret 841-2011 du 17 août 2011 (2011, G.O. 2, 3899). La reproduction partielle ou totale de cette publication est autorisée pour des fins non…

municipalités qui compléteront le Formulaire des immobilisations ponctuelles 2014 pourront, dès 2016, consulter en tout temps leurs données, incluant celles contenues dans leur Plan d’intervention,…

exercer. En cas de sinistre Avis de sinistre ou de sinistre imminent au ministère de la Sécurité publique - Aide-mémoire (PDF 251 Ko) L’élu municipal en cas de sinistre – Aide-mémoire (PDF 281 Ko)…

nature préventive ou curative, de réadaptation ou de réinsertion, ainsi que des activités de santé publique. Le centre intégré qui assume cette mission doit s’assurer que les personnes ayant besoin…

taux d’occupation; prix moyen; revenu moyen par unité disponible (RMPUD); revenus de location. Consulter le tableau de bord Navigation Vous pouvez filtrer les données selon : la région touristique;…

des marchés publics (AMP) relativement à la conclusion d’un contrat de gré à gré si, après la publication d’un avis d’intention dans le système électronique d’appel d’offres (SEAO) : elle est en…