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ET DURÉE Malgré la date de sa signature, le contrat entre en vigueur le 21 mai 2020 et se termine le 15 juillet 2020 (Approximativement). Demeure en vigueur…

la crise est déjà déclenchée. D’où l’importance d’agir en amont, en tenant compte des réalités spécifiques vécues par les jeunes de 18 à 30 ans, pour mieux…

pourvoiries fassent l’objet de plans d’aménagement forestier durable spécifiques La délimitation des UA est prévue aux articles 15 à 17 de la LADTF. Elle…

administratives peut être anticipé. Aucun impact n’est anticipé sur l’emploi. 4 d. Exigences spécifiques La majorité des exploitants visés sont de petites…

transfert de connais- sances (excluant les FA de 15 %) : • Minimum de 4 000 $; • Maximum de 17 000 $. Pour l’ensemble de la clientèle, seuls des FA de 15 %…

92,9 (D) 8,0 (C) Groupe 2 Identifications 15,0 (E) 10,0 (F) Groupe 3 Légende 15,0 (E) 38,1 (G) Groupe 4 Localisation 15,0 (E) 15,0 (H) Groupe 5 Métadonnées 1…

D’ACCÈS […] 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de renseignements.…

Originale signée Secteur de l’excellence scolaire et de la réussite éducative 1035, rue De La Chevrotière, 15e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

129 13 14 Placements à long terme (125, 130) s/o 4 000 - - - - 4 000 14 15 Effets à recevoir à long terme (124) s/o - - - - - - 15 16 Prêts hypothécaires et…

Par Stéphanie Gagnon, Professeure titulaire, Ph. D. Avec la collaboration de Philippe Dumas, Ph. D. 15 octobre 2020 2 Nous énonçons, dans ce mémoire, des…