Résultats de la recherche
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Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – Édition 2024
pdf 1,22 Mo RA_allegement_reglementaire_2024.pdf
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Note de service - Planification des activités publiques
pdf 18,00 Mo 202601-77_DE.pdf
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PL_directeur_Saguenay-Saint-Laurent.pdf
pdf 7,00 Mo PL_directeur_Saguenay-Saint-Laurent.pdf
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Centre_St_Pierre.pdf
pdf 797 Ko Centre_St_Pierre.pdf
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Plan d’aménagement spécial 2021-2022 - Épidémie de tordeuse des bourgeons de l’épinette
pdf 2,68 Mo PS_TBE_Capitale_2021-22_UA03351_MFFP.pdf
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Rapport annuel de gestion 2024-2025 – Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie
pdf 1,74 Mo RA-rapport_annuel_MEIE_24-25.pdf
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Rapport d'évaluation de la mise en oeuvre du renouveau pédagogique au secondaire
pdf 449 Ko Mise-en-oeuvre-renouveau-pedagogique-secondaire-cadre-evaluation.pdf
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Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2024-2025 pour l’unité d’aménagement 082-51 - Région de l'Abitibi-Témiscamingue
pdf 3,14 Mo PL_Abitibi_TBE_UA08251_2024-2025.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel
pdf 570 Ko AIR_202102_PR_faible_intensite_carbone_MERN.pdf
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Mesure de protection particulière de l'ail des bois dans les forêts publiques sous aménagement
pdf 353 Ko Mesure-protection-ail-des-bois.pdf