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ts relatifs aux contrats conclus par la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec, consultez le site du système électronique d’appel d’offres (SEAO) du gouvernement du Québec. Vous pouvez…

de prévention des incendies exigés dans l’Objectif 2 des Orientations du ministre de la Sécurité publique en matière de sécurité incendie (PDF 2,62 Mo) . Annexes du guide : Annexe 1 : Classification…

chasse et va à l’encontre des valeurs qui y sont associées. Tout le monde peut accéder aux terres publiques, notamment aux zones d’exploitation contrôlée (zecs), pour chasser. En tant que chasseur ou…

l’objet d’un avis public. Biens visés par une confiscation administrative Avis public Vous pouvez consulter la liste des biens actuellement visés par une confiscation administrative. Cette liste est…

vigueur, le conseil prendra sa décision à la lumière de la recommandation d’un expert et du comité consultatif d’urbanisme. Cette décision pourra consister à refuser le permis ou à en accepter la…

du Pôle de coordination pour l’accès à la formation peut être consulté sur le site Web de l’Office des professions du Québec . Bilan Consultez la page Bilan du plan d’action interministériel concerté…

Retour à la page Publications Stratégie québécoise sur l’hydrogène vert et les bioénergies La Stratégie québécoise sur l’hydrogène vert et les bioénergies a pour but de créer un cadre cohérent et un…

milieux preneurs par la valorisation et le transfert technologique découlant de projets de recherche publique; renforcer la capacité des entreprises innovantes à fort potentiel de croissance…

promoteur; les frais de promotion, de publicité et de marketing; la partie remboursable des taxes afférentes aux coûts admissibles; les dépassements de coûts. Démarche Consultez le Guide du promoteur…