Résultats de recherche

mois Entre 15% et 30% Paul Unique 21 à 24 mois Entre 15 et 30% Sébastien Inconnu 18 à 21 mois Moins de 15% Roberto Unique 12 à 15 mois Entre 30% et 45%…

.................................................................................................. 15 AUTRES OUTILS ET MÉCANISMES POUR L’OCCUPATION ET LA…

période prévue. Aucun impact sur l’emploi n’est anticipé dans le cadre de ce projet. Exigences spécifiques Les obligations découlant des mesures seront…

l'expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (art. 135). La Loi prévoit spécifiquement que la Commission d'accès à…

enfants ont des besoins spécifiques. Pour ce faire, il lance un appel de candidatures dans le cadre du Projet pilote pour favoriser la participation…

ŒUVRE ............................................................................................... 15 MESURES ET OBSTACLES ENVISAGÉS EN 2017-2018…

messages ou de débat pour des objectifs spécifiques. Foires, salons et expositions — Ils permettent d’exposer des produits ou des services dans un domaine…

de l’article 15 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (ci-après Loi sur l’accès), qui…

concernant les soins de fin de vie et d’autres dispositions législatives » (2023, chapitre 15, ci-après la « Loi 15 »). La Loi sur la gouvernance du système…

régionaux de l’élève à temps plein (13) et à temps partiel (7) 4,9 Dépenses (en millions de dollars) 1,5 Nombre (en millions) d’élèves au Québec pouvant…