Résultats de la recherche
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Critères à respecter durant les suivis de conformité des traitements sylvicoles commerciaux en forêt publique 2024-2025
pdf 1,61 Mo criteres_conformite_coupes-partielles.pdf
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Mémoire concernant des amendements au projet de n° 15 – Loi visant à rendre le système de santé et de services sociaux plus efficace
pdf 178 Ko 2023-0279_memoire.pdf
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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021
pdf 2,19 Mo rapport-etape-commission-viens-2021.pdf
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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021
pdf 2,19 Mo rapport-etape_commission-viens-2021.pdf
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Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Projet de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité ainsi que la surveillance de la quali
pdf 553 Ko maltraitance_aines_personne_majeure_vulnerable_memoire.pdf
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Contrats et engagements financiers pour le ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale, Septembre 2024
pdf 1,50 Mo LI_engage-fin_09-2024_MESS.pdf
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Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1
pdf 23 Mo Documents-publication-PAGLCHT-1.pdf
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ANONYME_AI24_000003_LE_reponse_2025-01-06.pdf
pdf 439 Ko ANONYME_AI24_000003_LE_reponse_2025-01-06.pdf
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Programme d'aide au transport collectif régional - Municipalité amie des aînés (PATCR – MADA) – Modalités d’application 2025-2029
pdf 305 Ko PATCR-MADA_Modalites.pdf
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Liste des contrats publiés au SEAO
pdf 1,82 Mo LI_engage-fin_06-2022_MTESS.pdf
