Résultats de la recherche
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Portrait-diagnostic sectoriel de l'industrie de la pomme de terre au Québec 2018-2022
pdf 2,66 Mo ED_portrait_pomme_terre_MAPAQ.pdf
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Financial Services and Insurance Technology
pdf 1,18 Mo PE01-410F0-Financial-Services-Insurance.pdf
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Formulaire de demande de sélection permanente - Programme de l’expérience québécoise (PEQ) – Travailleur étranger temporaire
pdf 914 Ko FO_demande_selection_volet_travailleurs_A0520IF.pdf
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Statistiques sur des constats d’infractions émis sur une route numérotée de 2022 à 2024 – BSM-2024-004699
pdf 517 Ko DAI_no_BSM-2024-004699_Amendee.pdf
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Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Volet 1 – Juin 2024
pdf 1,32 Mo GUI_pracim_volet_1_juin_2024.pdf
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Soutien aux personnes autochtones en formation générale des adultes et en formation professionnelle dans le cadre du Plan Nord
pdf 1,77 Mo Projet-pilote-FGA-FP-plan-nord-rapport-evaluation.pdf
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RFA 2022-2023 - Saint-Jérôme
pdf 1,20 Mo RFA2223_JER.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur les normes du travail
pdf 1,10 Mo 2024-0001_air.pdf
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Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires
pdf 4,90 Mo compensation_atteinte_milieux_humides_hydriques_autres_dispositions_reglementaires_air.pdf
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Rapport du comité des sages - L'environnement numérique et la problématique du droit d'auteur, entre autres
pdf 3,22 Mo RA-Environnement-numerique-problematique-droit-auteur.pdf