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Correspondances envoyées et reçues par le sous-ministre de votre Ministère avec les diverses personnes ou organismes ministères et ce, entre le 1er août 2022 et le 8 octobre 2022, et ce, sur tous les sujets

pdf 1,67 Mo 22-276_Diffusion.pdf

ces/lettres/courriels envoyés et reçus par le sous-ministre de votre Ministère avec les diverses personnes ou organismes ministères et ce, entre le 1er août…

Mise à jour : 13 février 2023

Fiche marché de la France

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/etudes-et-fiches-accueil-marches-touristiques/le-marche-touristique-en-europe/marche-touristique-france/fiche-marche-de-la-france

compilation spéciale du ministère du Tourisme. Statistique Canada, « Enquête sur les voyages internationaux, 2013 à 2017 », compilation spéciale du ministère du Tourisme Estimations du ministère du…

Mise à jour : 8 mai 2025

Tous les contrats payés par le ministère de l'Éducation du Québec, directement ou indirectement liés avec l'édition 2025 de la Journée du Numérique en Éducation, qui a lieu le 24 octobre 2025, particulièrement le contrat avec PQM.net et leur pla

pdf 1,85 Mo 25-589_Diffusion.pdf

doit alerter le Ministère dans les plus brefs délais (lors des heures ouvrables) à partir du moment où le problème a été identifié. Tout incident doit être…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Élevage de poules en ville

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/agriculture/agriculture-urbaine/elevage-poules-en-ville

doivent être déclarées . Le ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation (MAPAQ) est responsable de l’application de cette règlementation. Au Canada La Loi sur la santé des animaux…

Mise à jour : 1 avril 2025

Infos concernant 6730574 Canada inc., située au 8000-8020, avenue Blaise-Pascal, Montréal, Québec

pdf 14,40 Mo DO_demande_acces_2025-11-05-016_MAPAQ.pdf

un document qu'il détient dans l'exercice d'une fonction, prévue par la loi, de prévention, de détection ou de répression du crime ou des…

Mise à jour : 3 décembre 2025

Bilan du réseau bovin 2020

pdf 2,98 Mo RA_bilan_bovin_2020_MAPAQ.pdf

été effectuées au Canada, dont 5 253 au Québec (tableau 1). Tous les résultats se sont révélés négatifs. En 2020, le Canada a déposé une demande à…

Mise à jour : 31 octobre 2022

Bilan piscicole 2023-2024

pdf 1,30 Mo RA_bilan-piscicole-2023-2024_MAPAQ.pdf

. https://inspection.canada.ca/fr/sante-animaux/animaux-aquatiques/maladies/maladies-declarables/maladies-animaux-aquatiques-declaration-obli…

Mise à jour : 23 juillet 2025

Demandes d'accès traitées par le Ministère entre le 1 janvier 2022 et le 30 juin 2023

pdf 638 Ko 23-291_Diffusion.pdf

ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces-information/reponses…

Mise à jour : 25 octobre 2023

Grippe aviaire

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/sante-animale/maladies-animales/liste-maladies-animales/grippe-aviaire

les véhicules à moteur avant leur entrée sur les lieux d’élevage. Détecter rapidement les oiseaux malades Soyez attentifs à la santé des oiseaux domestiques et sauvages autour de vous. N’hésitez pas…

Mise à jour : 16 mars 2026

Fiche marché de l'Inde

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/marches-touristiques/le-marche-touristique-en-asie/marche-touristique-inde/fiche-marche-de-inde

compilation spéciale du ministère du Tourisme. Statistique Canada, « Enquête sur les voyages internationaux, 2013 à 2017 », compilation spéciale du ministère du Tourisme Estimations du ministère du…

Mise à jour : 25 novembre 2025

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Élevage de poules en ville

Infos concernant 6730574 Canada inc., située au 8000-8020, avenue Blaise-Pascal, Montréal, Québec

Bilan du réseau bovin 2020

Bilan piscicole 2023-2024

Demandes d'accès traitées par le Ministère entre le 1 janvier 2022 et le 30 juin 2023

Grippe aviaire

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