Résultats de la recherche
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Programme Prime-Vert 2023-2026 - Priorités - Appel de projets sous-volet 2.2 Catégorie C - Projets de mise en oeuvre du Plan d’intervention pour la protection des pollinisateurs en milieu agricole
pdf 168 Ko PR_priorites-appel-projets-categorie-c-pollinisateurs-pv_2.2_MAPAQ.pdf
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Programme de soutien financier aux services de surveillance d’élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans - Cadre normatif 2025-2028
pdf 572 Ko programme-surveillanceeleveshandicapes.pdf
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Cadre normatif du Programme d'accompagnement et de soutien à l'intégration 2024-2026
pdf 0,98 Mo NORM_PASI_2024_2026.pdf
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TABLEAU DES DÉPENSES ADMISSIBLES AU PROGRAMME MUNICIPAL EN PRÉSERVATION ET RESTAURATION DU PATRIMOINE
pdf 258 Ko Tableau-depenses-admissibles-sous-volet-4.1.pdf
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Règles et normes - Programme de soutien aux infrastructures sportives et récréatives de petite envergure
pdf 466 Ko PSISRPE-regles-normes.pdf
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Programme d'hébergement temporaire et d'aide à la recherche de logement - Cadre normatif
pdf 376 Ko PHTARL-Normes.pdf
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Programme Stations de nettoyage d’embarcations – Cadre normatif
pdf 660 Ko cadre-normatif-stations-nettoyage-embarcations.pdf
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Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations – Volet Aménagements résilients – Guide du programme
pdf 675 Ko Guide_PRAFI_amenagements_resilients.pdf
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2025-011 – Programme des compensations tenant lieu de taxes des terres publiques
pdf 23 Mo DAI_2025-011_compensations_taxes_terres_publiques.pdf
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Organigramme du MRNF – 21 avril 2026
pdf 0,95 Mo Organigramme_MRNF.pdf