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Récipiendaires de l'année 2021 | Ordre des francophones d'Amérique

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senior en 2018. En 2001, il fonde le Centre d’études interculturelles sur le Québec et la francophonie nord-américaine. Le Québec ainsi que l’histoire de sa littérature, de sa culture et de ses…

Mise à jour : 10 décembre 2025

Psychologues

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également reconnues. Conclusions sur le processus Pour les personnes formées hors Québec, il n’existe pas actuellement au Québec de parcours particulier à la mobilité interprovinciale, mécanismes de…

Mise à jour : 13 février 2026

Avant projet de Loi sur l’aménagement durable du territoire et l’urbanisme

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2010/n-12-14-decembre-2010

L’avant-projet de loi institue le régime juridique de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme au Québec et confirme les responsabilités, à cet égard, du gouvernement, des communautés…

Mise à jour : 11 mars 2025

Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités et d'autres dispositions législatives

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2009/n-4-26-juin-2009

celles de la Loi électorale (L.R.Q., chapitre E-3.3) ou de la Loi sur les élections scolaires (L.R.Q., E-2.3). En matière de division territoriale Suivi des données de la liste électorale permanente…

Mise à jour : 11 mars 2025

Projet de loi n^o 47 – Loi sur l’aménagement durable du territoire et l’urbanisme

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2011/n-17-15-decembre-2011

sous-comité des élus représentant l’Union des municipalités du Québec (UMQ), la Fédération québécoise des municipalités (FQM), les villes de Québec et de Montréal. Les discussions qui ont suivi le…

Mise à jour : 11 mars 2025

Parcours de vie des personnes handicapées

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de parcours possibles Aide et information Définition légale du terme Personne handicapée au Québec Au Québec, une personne handicapée est définie ainsi : « Toute personne ayant une déficience…

Mise à jour : 9 mars 2026

Coup d’œil sur la présence syndicale au Canada et dans les provinces de 2018 à 2022

pdf 140 Ko Coup_Oeil_Presence_Syndicale_CAN_QC_2018-2022.pdf

Terre-Neuve-et-Labrador 37,2 37,9 38,8 39,7 39,8 +0,1 Manitoba 35,0 35,3 36,2 34,2 35,1 +0,9 Saskatchewan 34,0 32,4 35,1 35,0 34,8 -0,2 Île-du-Prince-Édouard…

Mise à jour : 11 septembre 2025

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les espèces fauniques menacées ou vulnérables et leurs habitats

pdf 197 Ko 2022-0226_memoire.pdf

menacées ou vulnérables et leurs habitats depuis 2001 (chapitre E-12.01, r. 2). 2 2- Raison d’être de l’intervention Afin que le Québec assume son leadership…

Mise à jour : 9 janvier 2023

États financiers des organismes et des entreprises du gouvernement du Québec 2019-2020

pdf 10,35 Mo CPTFR_etat_fin_ent_gouv1920.pdf

du Québec (31 décembre) Société des établissements de plein air du Québec Société des parcs de sciences naturelles du Québec2 Société des traversiers du …

Mise à jour : 17 mai 2022

Analyse d’impact réglementaire du rehaussement de la cible de véhicules électriques en 2030 et du Plan de mise en œuvre 2022-2027 du Plan pour une économie verte 2030

pdf 0,90 Mo air-pmo-2022-2027-plan-economie-verte-2030-06-2022.pdf

présente analyse 4.2.2 Impacts sur les entreprises 4.2.2.1. Atténuer les changements climatiques 4.2.2.2. Construire l’économie de demain 4.2.2.3. S’adapter…

Mise à jour : 23 juin 2025

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Parcours de vie des personnes handicapées

Coup d’œil sur la présence syndicale au Canada et dans les provinces de 2018 à 2022

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les espèces fauniques menacées ou vulnérables et leurs habitats

États financiers des organismes et des entreprises du gouvernement du Québec 2019-2020

Analyse d’impact réglementaire du rehaussement de la cible de véhicules électriques en 2030 et du Plan de mise en œuvre 2022-2027 du Plan pour une économie verte 2030

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