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Établissements et programmes reconnus pour les études collégiales

pdf 179 Ko programmes-etudes-collegiales.pdf

Liste en date du 16 février, 2026 RÉPERTOIRE DES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT ET DES PROGRAMMES D’ÉTUDES ÉTUDES COLLEGIALES Liste des établissements…

Mise à jour : 16 février 2026

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (août 2023)

pdf 3,60 Mo Engagements_2023-08-MCC.pdf

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES CULTURELLES (SODEC) Montréal Circonscription électorale :…

Mise à jour : 12 septembre 2023

Budget 2019-2020 - Renseignement additionnels

pdf 600 Ko Budget1920_RenseignementsAdd.pdf

réserve(2) 2008-2009 –1 258 –587 — –1 845 — –109(3) 1 845 — 2009-2010 –2 940 –725 58(4) –3 607 — — 433 –3 174(5) 2010-2011 –2 390 –760 — –3 150 — — — –3…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

pdf 3,39 Mo rapport-etape-commission-viens-2023.pdf

n=sujets&Requete=8813-6&Hier=D%C3%83%C2%A9claration%2Bdes%2BNations%2Bunies%2Bsur%2Bles%2Bdroits%2Bdes%2Bpeuples%2Bautochtones_Mise%2Ben%2Boeuvre_Motion%2Bsa…

Mise à jour : 27 septembre 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

pdf 3,39 Mo rapport-etape_commission-viens-2023.pdf

n=sujets&Requete=8813-6&Hier=D%C3%83%C2%A9claration%2Bdes%2BNations%2Bunies%2Bsur%2Bles%2Bdroits%2Bdes%2Bpeuples%2Bautochtones_Mise%2Ben%2Boeuvre_Motion%2Bsa…

Mise à jour : 24 octobre 2025

Rapport annuel de gestion 2022-2023 – Ministère du Tourisme

pdf 2,77 Mo RA-rapport-annuel-tourisme-2022-2023.pdf

0 0 3 0 0 0 0 0 3 Bas-Saint- Laurent 0 0 3 0 0 0 0 0 3 Capitale- Nationale 0 0 3 0 0 0 0 0 3 Centre-du- Québec 0 0 3 0 0 0 0 0 3 Chaudière- Appalaches 0 0 3…

Mise à jour : 28 septembre 2023

Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Cadre normatif

pdf 652 Ko CN_programme_PR_RN.pdf

Ces changements sont applicables rétroactivement au 3 juillet 2024. 5 1. Description du programme Le gouvernement du Québec a dévoilé, le 16 mars 2023, le…

Mise à jour : 30 janvier 2025

Diverses informations (ventilation des montants, description des mesures, partenaires, etc...) sur le Plan de prévention de la violence et de l'intimidation en milieu scolaire annoncé par le ministre de l’Éducation le 27 octobre 2023

pdf 677 Ko 23-421_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Mise à jour : 23 janvier 2024

Infos concernant 9146-7829 Québec Inc., situé au 2975, boulevard Moïse-Vincent, Saint-Hubert, Québec, J3Y 9C4

pdf 1,21 Mo DO_demande_acces_2026-01-22-029_MAPAQ.pdf

9, 1er al., par. m ou n) au 2027-02-28 Période 2026-03-01 Lieu ou véhicule exploité 9246-8669 QUEBEC INC. 2975, BOUL. MOISE-VINCENT LONGUEUIL, (Qc) J3Z 1K2…

Mise à jour : 16 février 2026

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2,36 Mo Regles-budgetaires-universites-Quebec-decembre-2022.pdf

2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total S-fixe 3 721 4 117 4 117 4 117 4 117 20 189 S-Variable 7 411 8 335 8 335 8 335 8 335 40 751 1.2.1 3 850 3 650 3…

Mise à jour : 9 décembre 2022

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