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Analyse d'impact réglementaire - Projets de règlement modifiant le chapitre III, Plomberie, du Code de construction et le chapitre 1, Plomberie, du Code de sécurité

pdf 665 Ko 2025-0220-0221_air.pdf

fs-antirefoulement-niveau-de-risque-etablissements/ https://www.cmmtq.org/bibliotheque?doc=199 6 Table des matières SOMMAIRE…

Mise à jour : 13 janvier 2026

Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois affectés par un chablis applicable en 2024-2025 - Bas-Saint-Laurent

pdf 901 Ko PS_BSL_chablis_UA011-71_2024-2025.pdf

Québec, 2024 ISBN : 978-2-550-97416-1 (PDF) Ministère des Ressources naturelles et des Forêts III Table des matières Introduction…

Mise à jour : 22 août 2024

Plan d’aménagement spécial à la récupération des bois touchés par un feu applicable en 2024-2025 pour les unités d’aménagement 026-61, 026-62, 026-64, 026-65, 026-66 et 087-62 -Nord-du-Québec – Feux 213, 274, 334 et 449

pdf 1,64 Mo PL_PAS_Feuxmultiples_NdQ_2024-2025.pdf

026-64, 026-65, 026-66 et 087-62 – 2024-2025 Ministère des Ressources naturelles et des Forêts III Table des matières Introduction…

Mise à jour : 1 octobre 2024

Guide pour l’élaboration d’une analyse d’impact réglementaire

pdf 1,07 Mo GM_analyse_impact_reglementaire.pdf

comparer les situations actuelle et projetée. L’AIR doit porter sur les éléments additionnels par rapport à la situation actuelle. ANALYSE DES PRINCIPALES…

Mise à jour : 14 novembre 2023

Contre les monopoles : favoriser la concurrence politique

pdf 212 Ko Ligue_d_action_civique-Consultation_financement_politique_municipal.pdf

connaît de grands changements actuellement et pour cause : il est au centre des mécanismes par lesquels des cartels s’approprient des marchés publics en mon…

Mise à jour : 7 novembre 2013

Rapport du conseiller auprès de la Municipalité du village de Sainte-Pétronille dans la préparation de ses séances, lors du déroulement de celles-ci et dans le cadre de ses relations avec les citoyens

pdf 165 Ko RAP_conseiller_village_sainte-petronille.pdf

le dépôt du rapport en mai 2024; • Accompagnement en médiation réalisé par le MAMH, lequel est actuellement suspendu; • Nomination d'un conseiller spécial…

Mise à jour : 17 décembre 2024

LI_engage-fin_11-2025_MESS.pdf

pdf 2,61 Mo LI_engage-fin_11-2025_MESS.pdf

1161847323 200 000,00 $ 60 000,00 $ 60 000,00 $ 60 000,00 $ 20 000,00 $ COALITION MONTRÉALAISE DES TABLES DE QUARTIER MONTRÉAL ROSEMONT CONTRACTANT OU…

Mise à jour : 15 décembre 2025

Guide d'encadrement de l'apprentissage – La qualification obligatoire – Système frigorifique, classe 1 (SF-1)

pdf 0,92 Mo GUIENC_systeme_frigorifique_classe_1.pdf

L’APPRENTISSAGE LA QUALIFICATION OBLIGATOIRE EMPLOI-QUÉBEC (SF-1) (11-2015) SYSTÈME FRIGORIFIQUE CLASSE 1 TABLE DES MATIÈRES RÔLE DU COMPAGNON OU DE LA…

Mise à jour : 28 novembre 2023

Rapport d'examen de plainte

pdf 506 Ko Rapport_5137-21-002.pdf

Gariépy, avocat, F.Adm.A., ASC Commissaire No de dossier: 5131-21-002 Rapport d’examen de plainte TABLE DES MATIÈRES 1. Introduction…

Mise à jour : 4 mars 2025

Gabarit document Long 8x11 portrait

pdf 777 Ko PL-20220617-bilan-cadre-intervention-tourisme-et-plan-action-tourisme-durable.pdf

2021-2025 ET PLAN D’ACTION POUR UN TOURISME RESPONSABLE ET DURABLE 2020-2025 BILAN AU 31 MARS 2022 2 TABLE DES MATIÈRES LE TOURISME QUÉBÉCOIS SUR LE CHEMIN…

Mise à jour : 14 juillet 2022

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Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois affectés par un chablis applicable en 2024-2025 - Bas-Saint-Laurent

Plan d’aménagement spécial à la récupération des bois touchés par un feu applicable en 2024-2025 pour les unités d’aménagement 026-61, 026-62, 026-64, 026-65, 026-66 et 087-62 -Nord-du-Québec – Feux 213, 274, 334 et 449

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Contre les monopoles : favoriser la concurrence politique

Rapport du conseiller auprès de la Municipalité du village de Sainte-Pétronille dans la préparation de ses séances, lors du déroulement de celles-ci et dans le cadre de ses relations avec les citoyens

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