Résultats de recherche

Contraintes de nature anthropique et gestion des risques

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/protection-environnement/contraintes-nature-anthropique-gestion-risques

territoire de la municipalité, établir des catégories d'usages, de constructions, d'ouvrages ou d'opérations cadastrales à prohiber ou à régir et établir des catégories d'immeubles,…

Mise à jour : 10 mai 2024

Programme d'aide aux nouvelles mobilités (NOMO) - Modalités d'application 2022-2025

pdf 750 Ko NOMO_Modalites_2022-2025.pdf

est un service qui permet aux citoyens d’utiliser des véhicules en libre-service pour se déplacer plutôt que d’être propriétaires d’un véhicule. Une…

Mise à jour : 9 février 2026

Pierres et minéraux industriels

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/mines/mineraux-substances-minerales/pierres-mineraux-industriels

jusqu’à la fermeture de la mine Jeffrey, à Val ‑ des ‑ Sources (anciennement Asbestos), en 2012. Catégories de pierres et minéraux industriels Les pierres et les minéraux industriels comprennent plus…

Mise à jour : 29 décembre 2025

MDMA (ecstasy)

/sante/conseils-et-prevention/alcool-drogues-jeu/connaitre-les-drogues-et-leurs-effets/mdma-ecstasy

pouvoir stimulant et gagne des propriétés hallucinogènes. C’est pourquoi la MDMA fait partie de 2 catégories de drogues : les stimulants et les perturbateurs. La MDMA peut être mélangée à d’autres…

Mise à jour : 20 août 2025

Cadre légal du cannabis en bref

/sante/conseils-et-prevention/alcool-drogues-jeu/connaitre-les-drogues-et-leurs-effets/cannabis/encadrement-cannabis-quebec/cadre-legal-cannabis-bref

cannabis séché à un acheteur au cours d’une même visite. Formes de cannabis en vente Seules les catégories de cannabis suivantes peuvent être vendues conformément à la réglementation en vigueur :…

Mise à jour : 21 novembre 2025

Plan d'action de développement durable 2023-2028

pdf 1,18 Mo plan-action-developpement-durable-2023-2028.pdf

de quatre catégories : efficacité énergétique, durabilité, santé et amélioration des milieux de vie, et innovation technique ou technologique. Dans le PHAQ,…

Mise à jour : 9 octobre 2025

Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – Édition 2024

pdf 1,22 Mo RA_allegement_reglementaire_2024.pdf

MO à l’extérieur des plans gouvernementaux et des projets de loi omnibus. Cette multiplicité de véhicules concourt à l’atteinte des objectifs gouvernementaux…

Mise à jour : 31 mars 2025

Certificat en captage d’eau souterraine sans traitement

/emploi/informer-metier-profession/profession-metier-reglemente/connaitre-certificats-qualification-obligatoire/captage-eau-souterraine-sans-traitement

OUCa; OTUND; OTUFD; OST; OSTUD; OSChV; OTUND limité à catégorie 1; OTUND limité à catégorie 2; OTUFD limité à catégorie 1; OST limité à catégorie 1; De posséder trois années d’expérience pertinente…

Mise à jour : 3 février 2025

PRHT_analyse_impact_reglementaire.pdf

pdf 605 Ko PRHT_analyse_impact_reglementaire.pdf

quant à la notion de résidence principale, alors que l’enregistrement d’un établissement dans cette catégorie confère des avantages substantiels, notamment…

Mise à jour : 29 décembre 2025

Babillard zone d'échange des biens publics entre ministères et organismes

/gouvernement/faire-affaire-gouvernement/acheter-vendre-biens-publics/vendre-declarer-biens-excedentaires/ministere-organisme/babillard

déclaration de surplus peut comporter un ou plusieurs biens. Elle ne devrait comporter qu’une seule catégorie de matériel. La catégorisation facilite le traitement et le regroupement des biens…

Mise à jour : 15 décembre 2025

Résultats de recherche

Filtres

Contraintes de nature anthropique et gestion des risques

Programme d'aide aux nouvelles mobilités (NOMO) - Modalités d'application 2022-2025

Pierres et minéraux industriels

MDMA (ecstasy)

Cadre légal du cannabis en bref

Plan d'action de développement durable 2023-2028

Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – Édition 2024

Certificat en captage d’eau souterraine sans traitement

PRHT_analyse_impact_reglementaire.pdf

Babillard zone d'échange des biens publics entre ministères et organismes

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca