Résultats de la recherche
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Rapport sur la réorganisation municipale dans la municipalité régionale de comté de Rouyn-Noranda
pdf 3,06 Mo regroupement_rn.pdf
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Liste des éditeurs agréés
pdf 184 Ko LI-editeurs-agrees-MCC.pdf
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Parcours de vie des personnes handicapées
/gouvernement/politiques-orientations/vision-parcours-personnes-handicapees
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Déclaration de services aux citoyennes et citoyens
pdf 1,92 Mo Declaration_services_clientele.pdf
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Entrée en fonction d'un nouvel employé dans la fonction publique
/gouvernement/travailler-gouvernement/remuneration-avantages-sociaux/assurances/entre-fonction-un-nouvel-employe
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Criminalité au Québec - Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2019 (Violence perpétrée contre un partenaire intime)
pdf 0,90 Mo stats_violence_conjugale_2019.pdf
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Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à des règlements en matière de récupération et de valorisation de certaines matières résiduelles et mesures transitoires nécessaires pour l
pdf 0,95 Mo air-ajustements-recuperation-valorisation-matieres-residuelles-mesures-consigne-collecte-selective-lqe-08-2023.pdf
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2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval
pdf 18,79 Mo DAI_2024-058_cite_cinema_laval.pdf
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Congé de maternité pour les employés de la fonction publique
/gouvernement/travailler-gouvernement/remuneration-avantages-sociaux/absences/conge-maternite
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Engagement de crédits
/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2018/n-4-22-mars-2018
