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Claude Weill 7. C'est-à-dire tout moyen de transmission de l’information à l’intention du grand public : radio, télévision, presse écrite, sites Web,…

budgétaire Maintenir le bon fonctionnement des barrages publics 2.5 Le gouvernement doit veiller à l’opérationnalité et à la pérennité des barrages publics,…

D’ACTES RÉPRÉHENSIBLES À L’ÉGARD D’ORGANISMES PUBLICS Depuis le 1er mai 2017, la Loi facilitant la divulgation d’actes répréhensibles à l’égard des…

décideurs publics relativement à l’entièreté de leur portefeuille ministériel. Toutefois, afin d’assurer une cohérence entre la présentation des prévisions…

(CTAL). Sources : KPMG (2019) ; KPMG (2013) ; Public Policy Forum (2021) ; Analyse KPMG. Plusieurs raisons sont avancées pour justifier le soutien public au…

es à l’égard des organismes publics Divulgation d’actes répréhensibles à l’égard des organismes publics Divulgation d’actes répréhensibles à l’égard des…

: CONTRAT NÉGOCIÉ OBJET : Prêt de service NOTE 1: - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR…

____________ 45 vii Liste des abréviations et sigles AIR Analyse d’impact réglementaire CCNUCC Convention-cadre des Nations unies sur les changements…

, Fédération des cégeps La Fédération des cégeps est le regroupement volontaire des 48 collèges publics du Québec. Elle a été créée en 1969 dans le but de…

les travaux effectués dans le cadre de la préparation des comptes publics du gouvernement du Québec ne sont pas terminés. 3 Comptes publics 2023-2024. 4 Les…