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Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2011-2012

pdf 3,98 Mo debourses-2011-2012.pdf

Raison : Comité de consultation TOTAL - INNUS : 902 845 $ INUITS Général Destinataire : Société Makivik 100 000 $ Objet : Consultation préparatoire 2e…

Mise à jour : 31 octobre 2022

Documents exigés

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/aide-financiere/aide-relance-industrie-touristique/documents-exiges

externes) affectées à la réalisation de la mesure. L’évaluation sommaire du coût de la mesure. Veuillez consulter à ce sujet la page sur la bonification liée à l’écoresponsabilité . Autres documents…

Mise à jour : 8 mai 2025

Appel à projets de coopération Québec-Cameroun

/gouvernement/relations-internationales/appels-projets-international/quebec-cameroun

Appel à projets de coopération Québec-Cameroun Appel à projets terminé Consultez la liste des projets retenus pour connaître les projets qui ont été financés dans le cadre de l’appel à projets…

Mise à jour : 17 décembre 2025

Appel à projets de coopération Québec-Chine

/gouvernement/relations-internationales/appels-projets-international/quebec-chine

Appel à projets de coopération Québec-Chine Appel à projets terminé Consultez la liste des projets retenus pour connaître les projets qui ont été financés dans le cadre de l'appel à projets…

Mise à jour : 17 décembre 2025

Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale et diverses dispositions législatives (projet de loi No 49)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2021/n-21-10-novembre-2021

au code d’éthique et de déontologie, la municipalité doit désormais rembourser un élu lorsqu’il consulte un conseiller en éthique et en déontologie inscrit dans la liste des conseillers autorisés par…

Mise à jour : 11 mars 2025

Rapport annuel de gestion 2019-2020 - Ministère de la Culture et des Communications

pdf 6,19 Mo 2305002-041-document.pdf

Préparation des consultations Consultations terminées Politique adoptée Politique mise en œuvre RÉSULTAT Amorcée Non atteinte Explication du résultat obtenu…

Mise à jour : 18 mai 2023

Demande d'accès à l'information

pdf 3,83 Mo AI_T2425_150_nb_abs_maladie_nb_depart.pdf

différentes étapes et échéances de la consultation; c. Les questions acheminées aux organisations invitées à la consultation; d. Le calendrier des activités…

Mise à jour : 15 avril 2025

Volet_2_modele_perennisation_financiere_audiovisuel_quebecois_Delorme_Lajoie_2025.pdf

pdf 723 Ko Volet_2_modele_perennisation_financiere_audiovisuel_quebecois_Delorme_Lajoie_2025.pdf

4/2024-121.htm https://crtc.gc.ca/fra/publications/reports/ipsos24.htm https://crtc.gc.ca/fra/publications/reports/ipsos24.htm https://crtc.gc.ca/fra/publica…

Mise à jour : 12 août 2025

Rapport annuel de gestion 2024-2025 du Curateur public du Québec

pdf 2,71 Mo rapp_ann_2024_2025.pdf

Cette année, neuf consultations ont été menées auprès de citoyens ou de partenaires, pour un total cumulatif de 33 consultations depuis le 1er avril 2021.…

Mise à jour : 11 novembre 2025

Mémoire du Conseil des ministres - Règlement 13-102 sur les droits relatifs au système

pdf 108 Ko 2023-0045_memoire.pdf

l’allègement réglementaire et administratif. 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes L’AMF a mené diverses consultations publ…

Mise à jour : 27 mars 2023

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