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Partenaires et collaborateurs

/justice-et-etat-civil/systeme-judiciaire/processus-judiciaire/tribunal-specialise-violence-sexuelle-violence-conjugale/partenaires-collaborateurs

les avocates et avocats de la défense Association des services de réhabilitation sociale du Québec (ASRSQ) Barreau du Québec Commission des services juridiques (CSJ) Commission des libérations…

Mise à jour : 23 février 2023

Conseil municipal et conseil d'arrondissement

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/acteurs-processus/conseil-municipal-arrondissement

foncière La récupération des matières résiduelles La cour municipale Le logement social Les services de police et de pompiers La promotion et l'accueil touristiques La tenue d'élections et de…

Mise à jour : 12 mars 2026

Partnership: a complementary and harmonized approach to services in Estrie

pdf 652 Ko SARCA_rapport_estrie_AN.pdf

Clientele Universal service1 Specialized service2 Universal service Specialized service Universal service Specialized service Objectives Provide evaluation…

Mise à jour : 24 novembre 2022

Médaille du dévouement 2024

/gouvernement/reconnaissance-prix/prix-en-securite-et-situations-durgence/journee-reconnaissance-policiere/laureats-2024-reconnaissance-policiere/croix-de-bravoure-2024

posthume à un membre d’un corps de police du Québec blessé mortellement dans l’exercice de ses fonctions. Cette médaille permet de reconnaître publiquement les services rendus pour le maintien de la…

Mise à jour : 30 septembre 2024

Les jeunes adultes contreveants : Perspective des 18-25 ans - Revue de la littérature

pdf 0,95 Mo jeunes-contrevenants.pdf

(Sentencing Advisory Council, 2019). Élargir le recours aux mises en garde de la police La mise en garde par les services de police est une intervention peu…

Mise à jour : 20 août 2024

Reception, Referral, Counseling and Support Services in the School Boards

pdf 622 Ko SARCA_cadre_general_AN.pdf

education services. New Basic Adult General Education Regulation In addition to reception and referral services, this regulation provides for orientation ser…

Mise à jour : 10 avril 2024

La prévention des violences à caractère sexuel par l'aménagement des campus d'enseignement supérieur. Parce qu'il faut agir. Parce que les victimes ne doivent plus jamais être laissées à elles-mêmes.

pdf 5,26 Mo prevention-VCS.pdf

ment) : Le service de la prévention et de la sécurité; Le service des immeubles; Le service contre le harcèlement ou le centre de soutien contre les…

Mise à jour : 28 février 2024

Coordonnées des responsables des relations avec les médias

/nouvelles/responsables-medias

médias 1 866 966-4705 relationsmedias@cnesst.gouv.qc.ca Commission des services juridiques M e Richard La Charité Directeur du service des communications 514 873-3562 , poste 261 rlacharite@csj.qc.ca…

Mise à jour : 14 avril 2026

Mémoire concernant la Reconnaissance de l'Association des enquêteurs du Bureau des enquêtes indépendantes

pdf 64 Ko reconnaissance_association_enqueteurs_ureau_enquetes_independantes_memoire.pdf

des enquêtes indépendantes (ci-après « BEI ») est un corps de police spécialisé institué en vertu de l’article 289.5 de la Loi sur la police1 (ci-après…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Intervenir lorsqu’une personne a visiblement des troubles mentaux graves

/sante/sante-mentale/s-informer-sur-sante-mentale-et-troubles-mentaux/justice-troubles-mentaux/intervention

personne représente un danger immédiat, vous pouvez faire appel à la Sûreté du Québec ou au service de police de votre municipalité. Sous certaines conditions, un policier peut amener contre son gré…

Mise à jour : 18 février 2026

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Les jeunes adultes contreveants : Perspective des 18-25 ans - Revue de la littérature

Reception, Referral, Counseling and Support Services in the School Boards

La prévention des violences à caractère sexuel par l'aménagement des campus d'enseignement supérieur. Parce qu'il faut agir. Parce que les victimes ne doivent plus jamais être laissées à elles-mêmes.

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