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Programme d'aide financière aux organismes nationaux de loisir (PAFONL)

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déposée actuellement dans le cadre de ce programme. Le Programme d’aide financière aux organismes nationaux de loisir (PAFONL) constitue un levier financier qui vise à soutenir les [...] doit…

Mise à jour : 20 mai 2026

Programme Innovation Bois : volet 1 – Innovation

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Présentation et objectifs Le volet consacré à l’innovation du Programme Innovation Bois permet l’octroi de subventions visant à réduire les risques liés à l’introduction de produits, de procédés, de…

Mise à jour : 13 juillet 2026

Techniques de tourisme (414.C0) – Programme d’études techniques

pdf 892 Ko 414C0-techniques-tourisme.pdf

ce document : QUÉBEC. MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR. Programme d’études Techniques de tourisme. Ministère de l’Enseignement supérieur, 2026, 127 p.…

Mise à jour : 20 août 2026

Engagements financiers du DPCP de janvier 2026

pdf 1,14 Mo Engagements_financiers_Janvier2026_DPCP.pdf

des poursuites criminelles et pénales code nom Mois/année Janvier 2026 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)…

Mise à jour : 13 février 2026

Engagements financiers du DPCP de mars 2026

pdf 1,31 Mo Engagements_financiers_Mars2026.pdf

des poursuites criminelles et pénales code nom Mois/année Mars 2026 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)…

Mise à jour : 10 avril 2026

Engagements financiers du DPCP de mars 2026

pdf 1,31 Mo Engagements_financiers_Avril2026.pdf

des poursuites criminelles et pénales code nom Mois/année Avril 2026 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)…

Mise à jour : 11 mai 2026

Engagements financiers du DPCP de juillet 2026

pdf 1,11 Mo Engagements_Juillet2026.pdf

des poursuites criminelles et pénales code nom Mois/année Juillet 2026 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)…

Mise à jour : 11 août 2026

Engagements financiers du DPCP de février 2026

pdf 1,26 Mo Engagements_financiers_Fevrier2026.pdf

des poursuites criminelles et pénales code nom Mois/année Février 2026 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)…

Mise à jour : 12 mars 2026

Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Cadre normatif

pdf 589 Ko CN_programme_PR_RN.pdf

des Affaires municipales et de l’Habitation. Cette édition (août 2026) a été publiée en version électronique le 17 août 2026 à l’adresse suivante :…

Mise à jour : 17 août 2026

Une aide à votre portée - Programme de prêts et bourses 2026-2027

pdf 1,37 Mo 0000-aide-votre-portee-2026-2027.pdf

AUTOMNE 2026 HIVER / ÉTÉ 2027 UNE AIDE À VOTRE PORTÉE RENSEIGNEMENTS SUR LE PROGRAMME DE PRÊTS ET BOURSES 26 -4 25 -0 1- 4 © Gouvernement du Québec [...] 1.…

Mise à jour : 25 juin 2026

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