Résultats de la recherche
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Stratégie québécoise sur l'hydrogène vert et les bioénergies 2030 - version interactive
pdf 16,34 Mo PO_strategie_hydrogene-vert-bioenergies_version-ecran_MEIE.pdf
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Demande d'obtenir tous les relevés de cartes de crédit du MESS depuis janvier 2021 ainsi que tous les documents, les plus récents ou transmis depuis janvier 2021, à la vérification comptable qui contiennent des transactions réalisées par les cartes
pdf 2,23 Mo AI_M20242889_demande_obtenir_releves_cartes_credit_MESS.pdf
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Loi instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répondre à certains besoins et modifiant diverses dispositions (projet de loi 67)
/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2021/n-7-7-avril-2021
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel
pdf 570 Ko AIR_202102_PR_faible_intensite_carbone_MERN.pdf
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Stratégie québécoise sur l'hydrogène vert et les bioénergies 2030 - version mobile
pdf 18,82 Mo PO_strategie_hydrogene-vert-bioenergies_version-mobile_MEIE.pdf
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Renseignements concernant la rémunération,les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2020
pdf 2,18 Mo CPTFR_fourn_ben-2019-2020.pdf
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PLAN D’ACTION GOUVERNEMENTAL EN FRANCOPHONIE CANADIENNE 2025-2028, Pour une francophonie forte, unie et engagée
pdf 2,13 Mo plan-action-franco-2025-2028.pdf
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Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries - Fiscal year ended March 31, 2020
pdf 1,91 Mo CPTEN_fourn_ben-2019-2020.pdf
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Renseignements concernant la rémunération,les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2020
pdf 2,18 Mo CPTFR_fourn_ben-2019-2020.pdf
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Contrats de formation - 2025-2026
pdf 105 Ko Par.23_2025-2026-Contrats-formation.pdf