Résultats de la recherche
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Analyse des enjeux pour la région du Saguenay-Lac-Saint-Jean
pdf 8,03 Mo DS_AnalyseEnjeux_PAFIT_R02_MRNF.pdf
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Sommaire des perspectives de 2024-2025 des comités sectoriels de main-d’œuvre et des comités consultatifs
pdf 1,39 Mo SO_perspectives_2024-2025.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le règlement sur l’assainissement de l’atmosphère
pdf 901 Ko air-reglement-assainissement-atmospherere-01-2022.pdf
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Guide d’utilisateur pour le nouveau système de suivi des ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées (SOMAEU) - Module 1.2 Secteurs d’exploitation
pdf 1,40 Mo somaeu-guide-utilisateur-secteurs-exploitation.pdf
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Rapport final - Consultation élargie du milieu maritime sur l’octroi de permis d’acquéreur de produits marins
pdf 445 Ko RA_consultation_permis_acquereurs_MAPAQ.pdf
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Rapport de consultation sur le projet de reconstruction du pont de l'Île-d'Orléans
pdf 830 Ko Rapport-Pio-consultation.pdf
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Financement destiné aux instances régionales de concertation sur la persévérance scolaire et la réussite éducative du Québec
pdf 1,70 Mo Financement-instances-regionales-concertation-rapport-evaluation.pdf
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Rapport sur l’état de la numérisation des entreprises dans le secteur du commerce de détail au Québec (2023)
pdf 795 Ko RA_enquete-numerique-commerce_2023.pdf
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Consultation sur les services de garde éducatifs à l'enfance - Rapport sur la consultation
pdf 1,64 Mo rapport-consultation.pdf
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Rapport de suivi de la consultation publique sur les PAFIT 2023-2028 - Bas-Saint-Laurent
pdf 786 Ko RA_suivi_PAFIT_BSL_2023-2028.pdf