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Modernisation de la collecte sélective : décret concernant les contrats municipaux de collecte et de transport

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2024/n-3-22-mars-2024

transport ainsi que de contrats de compensation ou de résiliation demeurent par ailleurs inchangées. À consulter aussi La capsule d’information sur l’adoption du décret Le document qui accompagne…

Mise à jour : 17 juillet 2025

Symposium sur la télésanté

/sante/systeme-et-services-de-sante/telesante/symposium-telesante

CISSS de l’Outaouais de 2018 à 2021 et, depuis 2022, est étudiant à la maîtrise en administration publique de l’ENAP. Tiffany Clovin Tiffany Clovin est chargée de projet et patiente partenaire au…

Mise à jour : 16 avril 2026

Mémoire concernant les amendements au projet de loi n32, Loi instaurant l'approche de sécurisation culturelle au sein du réseau de la santé et des services sociaux

pdf 323 Ko 2024-0130_memoire.pdf

Nations et des Inuit. 7. Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes Les groupes suivants ont pris part aux consultations…

Mise à jour : 14 novembre 2024

Avis2026-27_VenV_recommandations prébudgétaires

pdf 916 Ko VenV.pdf

des transports et de l'environnement dans le cadre des consultations particulières et des auditions publiques sur le document intitulé : Consultation…

Mise à jour : 27 février 2026

Modernisation des systèmes de collecte sélective et de consigne

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2022/n-16-22-juillet-2022

prévoir des mesures visant le retour des contenants consignés dans les lieux publics (parcs, voies publiques, etc.), en fonction de critères déterminés à l’article 43. En ce qui concerne les…

Mise à jour : 17 juin 2025

Volet_3_Strategie_nationale_audiovisuel_Quebec_Accelerer_croissance_renforcement_grappe_industrielle_Delorme_Lajo.pdf

pdf 425 Ko Volet_3_Strategie_nationale_audiovisuel_Quebec_Accelerer_croissance_renforcement_grappe_industrielle_Delorme_Lajo.pdf

industries créatives et l’adaptation des politiques publiques à ces changements5. Sur le plan social et économique, la culture, au sens des politiques publiq…

Mise à jour : 12 août 2025

Budget 2023-2024 – Plan budgétaire

pdf 4,43 Mo Budget2324_PlanBudgetaire.pdf

des familles et des personnes proches aidantes. Donner suite à la consultation publique sur le RRQ Au terme des consultations publiques sur le RRQ, le…

Mise à jour : 28 octobre 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du Curateur public du Québec

pdf 2,42 Mo rapp_ann_2023_2024.pdf

Curatrice publique RAPPORT DE VALIDATION Madame Suzanne Roy Ministre de la famille Madame Julie Baillargeon-Lavergne Curatrice publique du Québec Madame, la…

Mise à jour : 31 octobre 2024

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Finances

pdf 1,40 Mo MINFR_RAG2022-2023.pdf

fiscales) consultés par 404 731 utilisateurs Calculateur sur le coût de garde quotidien consulté à lui seul par 196 030 utilisateurs La méthode utilisée pour…

Mise à jour : 22 novembre 2023

Plan d’action régional 2024-2026 – Direction régionale de la Montérégie

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/publications/monteregie

Retour à la page Publications Plan d’action régional 2024-2026 – Direction régionale de la Montérégie Dans cette page : Message du directeur régional de la Montérégie À propos des plans d'action…

Mise à jour : 6 février 2026

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Budget 2023-2024 – Plan budgétaire

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du Curateur public du Québec

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Finances

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