Résultats de recherche

gouvernement du Québec s’est déclaré lié par décret à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac. En vertu de l’article 5.3 de cette convention,…

organismes publics puissent utiliser les services d’accès aux données de recherche de l’ISQ relativement aux données de leur organisation. Ces changements…

elle a attendu les secours.) L LES CONVENTIONS POUR CITER ET INDIQUER DES RÉFÉRENCES (P2 : 70-71, 73, 96, 127-128) 4. 4.1. Reconnaître ou appliquer les …

ce juste des techniques ou des procédés d’expression. • Description suffisante de codes ou de conventions, de genres ou de catégories. • Différenciation…

nnes, Québec. Dans: La Recherche de Diamants au Canada, Commission géologique du Canada, Dossier Public 3228: 119-123. https://doi.org/10.4095/208203…

Précision et clarté des dimensions reportées. • Tracé précis des sections. • Application correcte des conventions et des symboles. • Information cohérente et…

TEL2013633 89-131 TEL2013634 90-132 TEL2013635 NOTE 1: - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC…

bles à l’égard d’organismes publics Divulgation d’actes répréhensibles à l’égard des organismes publics Divulgation d’actes répréhensibles à l’égard des…

https://cepas.public…

SCC. 1 Au regard des nouvelles conventions collectives, il pourrait y avoir un réajustement du taux horaire du personnel. Il est convenu que toute…