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Analyse impact règlementaire - Projet de loi sur les véhicules hors route

pdf 1,86 Mo vehicules_hors_route_air.pdf

en tourisme ont été consultés. Un formateur des guides en VHR a aussi été consulté. Pour valider les pratiques en place, une série de sites web en location…

Mise à jour : 7 décembre 2020

Pharmaciens

/emploi/informer-metier-profession/ordres-professionnels/admission-professions/porter-plainte/plaintes-examinees/pharmaciens

étudiants sont invités à consulter régulièrement. Le document PowerPoint utilisé pendant la présentation est également mis en ligne sur la plateforme Studium, pour consultation par les étudiants;…

Mise à jour : 6 février 2026

Approche et principes en sécurité civile

pdf 7,74 Mo approche_principes_sc.pdf

T Ministère de la Sécurité publique Ministère de la Sécurité publique WWW.SPIQ.CA / Jean-François Daigle Ministère de la Sécurité publique Ministère de la…

Mise à jour : 20 janvier 2020

Approche et principes en sécurité civile

pdf 7,73 Mo sc_formation_approche_principes.pdf

T Ministère de la Sécurité publique Ministère de la Sécurité publique WWW.SPIQ.CA / Jean-François Daigle Ministère de la Sécurité publique Ministère de la…

Mise à jour : 9 mars 2020

Mémoire concernant le Plan d’action gouvernemental 2024-2029 La fierté de vieillir issu de la politique Vieillir et vivre ensemble, chez soi, dans sa communauté, au Québec

pdf 376 Ko 2024-0088_memoire.pdf

les/publications/3068-perceptions-comportements-60-ans-et-plus-covid19.pdf 15 https://www.coroner.gouv.qc.ca/fileadmin/Enquetes_publiques/2020-EP00265-9.pdf…

Mise à jour : 4 février 2025

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2008-2009

pdf 2,43 Mo debourses-2008-2009.pdf

Zibi Destinataire : Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE) 308 $ Objet : Projet de construction de la ligne Chénier-Outaouais – Co…

Mise à jour : 31 octobre 2022

Plan d’action régional 2024-2026 – Direction régionale de Montréal

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/publications/montreal

Retour à la page Publications Plan d’action régional 2024-2026 – Direction régionale de Montréal Dans cette page : Message de la directrice régionale de Montréal À propos des plans d'action régionaux…

Mise à jour : 6 février 2026

Harcèlement sexuel dans les milieux de travail québécois. Recours, prévalence et enjeux

pdf 870 Ko RA_Harcelement_Sexuel_Milieu_TRAV.pdf

non syndiquées de la fonction publique, incluant les membres et dirigeants d’organismes Commission de la fonction publique 2 ans Médiation Commission de la…

Mise à jour : 11 septembre 2025

Plans annuels de gestions des dépenses des ministères et organismes

pdf 2,42 Mo 2-Plans_gestion_depenses_MO.pdf

de services. Sécurité publique Budget de dépenses 2022-2023 283 Neuf organismes relevant de la ministre de la Sécurité publique contribuent, à divers titres,…

Mise à jour : 19 septembre 2024

PNE_Rapport-Annuel2024-2025_web.pdf

pdf 13,88 Mo PNE_Rapport-Annuel2024-2025_web.pdf

leurs parents. Il est ainsi intervenu lors des consultations particulières et auditions publiques concernant deux projets de loi, et à la suite de la publica…

Mise à jour : 11 février 2026

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Harcèlement sexuel dans les milieux de travail québécois. Recours, prévalence et enjeux

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