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Mémoire consultatif Comité Rousseau-Proulx_COPAM_VF.docx

pdf 130 Ko 037_Memoire_COPAM.pdf

la fédération canadienne. Dans la poursuite de ce mandat, celui-ci a lancé un exercice de consultations publiques pour éclairer ses travaux et faire…

Mise à jour : 11 septembre 2024

Plan stratégique 2012-2016 du ministère de la Sécurité publique

pdf 787 Ko PL_strategique_MSP_2012-2016.pdf

Québec le Plan stratégique 2012-2016 du ministère de la Sécurité publique. Au cours des prochaines années, le ministère de la Sécurité publique sera appelé à…

Mise à jour : 4 octobre 2019

Plan d’action régional 2024-2026 – Direction régionale de Laval, des Laurentides et de Lanaudière

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/publications/laval-laurentides-lanaudiere

Retour à la page Publications Plan d’action régional 2024-2026 – Direction régionale de Laval, des Laurentides et de Lanaudière Dans cette page : Message de la directrice régionale de Laval, des…

Mise à jour : 10 avril 2025

23-604_Diffusion.pdf

pdf 30 Mo 23-604_Diffusion.pdf

types de publicités devraient contenir un lien ou un hyperlien vers une page spécifique du site Web (publicité ciblée. Ex. : pour un programme) ou vers le…

Mise à jour : 12 juillet 2024

La Laïcité : le choix du Québec. Regards pluridisciplinaires sur la Loi sur la laïcité de l'État

pdf 8,88 Mo Laicite-Le_choix_du_Quebec.pdf

suivie, plus tard, annonçais-je, de la déconfessionnalisation des écoles publiques. J’ajoutais enfin ces mots : « L'école publique se doit de respecter…

Mise à jour : 14 juin 2021

Budget 2017-2018 - Renseignements additionnels 2017-2018

pdf 3,55 Mo Budget1718_RenseignementsAdd.pdf

frais de consultation auprès des collectivités sera créé. Ces frais cumulatifs de consultation correspondront à 50 % de l’ensemble des montants dont chacun…

Mise à jour : 30 octobre 2024

Rapport Rebâtir la confiance

/justice-et-etat-civil/systeme-judiciaire/processus-judiciaire/tribunal-specialise-violence-sexuelle-violence-conjugale/rapport

générale du Québec et par des élues des trois autres partis représentés à l’Assemblée nationale, a consulté les personnes victimes d’agressions sexuelles ou de violence conjugale afin d’évaluer les…

Mise à jour : 24 juillet 2023

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pdf 509 Ko GUI_plan_action.pdf

d’une simple consultation des partenaires ou d’un processus de consultation publique plus structuré selon les moyens et les réalités locales et régionales de…

Mise à jour : 23 juin 2022

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2024-2025 de l’Office des personnes handicapées du Québec

pdf 815 Ko PAPH_2024-2025-ACC.pdf

pour approbation. Consultation des personnes handicapées Des consultations ont été effectuées dans le cadre de la démarche de préparation du présent Plan.…

Mise à jour : 18 juin 2024

Plan d’action régional 2024-2026 – Direction régionale de l’Estrie

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/publications/estrie

Retour à la page Publications Plan d’action régional 2024-2026 – Direction régionale de l’Estrie Dans cette page : Message du directeur régional de l’Estrie À propos des plans d'action régionaux…

Mise à jour : 10 avril 2025

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