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d’offrir aux Québécois les meilleurs services au meilleur coût. Le ministre des Finances, Carlos Leitão Table des matières 1. Introduction…

EN PATRIMOINE 2024-2027 Programme d’ententes en patrimoine 2024-2027 2 Mise à jour : 2026-01-29 Table des matières Conseils généraux d’utilisation du…

sur les terres du domaine de l’État Ministère des Ressources naturelles et des Forêts Avril 2024 2 Table des matières SOMMAIRE EXÉCUTIF…

santé demande de ne pas substituer le médicament innovateur ou biologique de référence prescrit. Actuellement, la SAAQ rembourse un médicament innovateur,…

Finances dans le cadre des consultations prébudgétaires provinciales 2026-2027 20 JANVIER 2026 2 Table des matières L’agriculture : une force économique du…

celui-ci (clause G). Propositions du projet de règlement Il est proposé de remplacer la méthode actuelle de fixation de loyer par une méthode qui s’avère…

mesures financées • Participation à la Table provinciale de concertation sur la violence des jeunes et le milieu scolaire • 7 mesures financées •…

ensemble de sous-comités dénommés « tables de développement » fut formé en vue de définir des projets touchant l’avenir de la municipalité. L’une et l’autre…

les caractéristiques du milieu, les statuts déjà accordés, les droits consentis et l’utilisation actuelle et potentielle du territoire public. En 2022, il…

le site grâce à l’aménagement de 10 km de sentiers dédiés à cette activité. Un chalet chauffé avec tables à manger ainsi que des refuges ont également été…