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  • Pressier ou pressière sur presse offset à feuilles - 4 couleurs

    pdf 294 Ko GUICOM_presse_quatre_couleurs.pdf

    l’apprentie les quatre couches successives : 1 – couche imprimante; 2 – toile; 3 – couche compressible; 4 – toiles. S’il y a lieu, montrez-lui comment bien…

    Mise à jour : 11 décembre 2023

  • ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la médiation des demandes relatives à des petites créances - Mars 2021

    pdf 778 Ko RA_AIR_MED_PC_202103_MJQ.pdf

    pas fin au litige et de 68 $ pour un constat de forclusion. Il s’agit donc de montants forfaitaires. Bien qu’aucune durée ne soit prévue pour la séance de…

    Mise à jour : 23 janvier 2024

  • Mon mandat de protection - Formulaire

    pdf 3,50 Mo form_mandat.pdf

    courante des biens, conserver et entretenir les biens meubles et immeubles, etc.). ■ Pleine administration (percevoir les revenus, assurer la gestion…

    Mise à jour : 5 décembre 2025

  • Statistiques fiscales des particuliers - Année d'imposition 2023

    pdf 1,16 Mo STAFR_sfp_2023.pdf

    Emploi — Revenus d’emploi — Correction des revenus d’emploi — Autres revenus d’emploi Entreprise et profession — Revenus nets d’entreprise autres que ceux…

    Mise à jour : 12 février 2026

  • Liste des engagements financiers FLCD – Février 2025

    pdf 87 Ko AINFR_Formulaires_1_et_4_Fev_2025_FLCD_VSS.pdf

    FINANCES - FLCD SECTEUR 786 PAGE 1 DE 6 NOTE 1 Liste des catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE…

    Mise à jour : 16 mai 2025

  • Liste numérique des codes d'utilisation des biens fonds

    xlsx 185 Ko CUBF_MEFQ.xlsx

    des biens-fonds 6154 531390 Construction d’immeubles pour revente 6155 531390 Service conjoint de biens-fonds, d'assurance, d'hypothèques et de lois 6159…

    Mise à jour : 16 juillet 2025

  • Liste des engagements financiers Ministère des finances – Février 2025

    pdf 89 Ko AINFR_210_02_2025_VSS.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 16 mai 2025

  • Bye Bye les microbes! - Volume 28 - Numéro 1 - Printemps 2025

    pdf 2,38 Mo bb-microbes_vol28_no1_pr2025.pdf

    milieu jusqu’à ce que se présente la première des situations suivantes : – Jusqu’à 5 jours après le début d’une antibiothérapie; OU – Jusqu’à 3 semaines…

    Mise à jour : 15 avril 2025

  • Annexes budgétaires d’investisssements et procédures afférentes - Année scolaire 2021-2022

    pdf 1,46 Mo Annexes-budgetaires-2021-2022.pdf

    transformation – Parc immobilier I031 – Allocations spécifiques – Immeubles ou site patrimoniaux I032 – Allocations spécifiques – Infrastructures civiles…

    Mise à jour : 22 novembre 2021

  • Demandes d'accès au ministère de l'Éducation et réponses transmises en 2023

    /gouvernement/ministeres-organismes/education/cadre-legal-transparence/acces-information/demande-acces-2023

    la superficie des cuisines dans les écoles – Guide pour l’estimation du coût total d’un projet de construction ou d’agrandissement d’école – Formation générale – Programme fonctionnel et technique…

    Mise à jour : 7 juillet 2025

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