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Documents transmis à la suite d’une demande d’accès à l’information - 2024-2025

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de soins | Avez-vous un document de recommandations pour l’exécution de la chirurgie bariatrique destiné aux médecins. 2024-2025.658 Décision de la demande 2024-2025.658 (PDF 169 Ko) Document de la…

Mise à jour : 4 mars 2026

Demandes d'accès au ministère du Conseil exécutif et réponses transmises

/gouvernement/ministeres-organismes/conseil-executif/acces-information/demandes-acces

sages sur l'identité de genre ainsi que de tout document se rapportant à l'élaboration du mandat destiné à l'INESSS et l'INSPQ pour évaluer les soins d'affirmation de genre (PDF 2,57 Mo)…

Mise à jour : 13 avril 2026

Programme d'aide financière aux infrastructures jeunesse, appel à projets 2024-2025

pdf 12,34 Mo GU_demande_PAFIJ_2026-2027.pdf

salles de bains communes, les salles de travail destinées aux jeunes, les salons communs; • constituer une immobilisation corporelle ou du mobilier destiné à…

Mise à jour : 10 février 2026

Initiative ministérielle « Relève agricole et entrepreneuriat »

pdf 548 Ko PG_initiative-releve-agricole-entrepreneuriat-IMRAE_MAPAQ.pdf

Animaux destinés à la reproduction dont la progéniture elle-même ou ses produits secondaires sont destinés à l’alimentation des humains ou des animaux…

Mise à jour : 4 septembre 2025

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2004-2005

pdf 2,17 Mo debourses-2004-2005.pdf

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones pour l’année 2004-2005 Secrétariat aux affaires autochtones Le contenu de cette publication a été…

Mise à jour : 8 mai 2025

Élaborer un plan d'adaptation aux changements climatiques

pdf 6,06 Mo plan_adaptation_changement_climatique.pdf

Guide destiné au milieu municipal québécois janvier 2010 Avec la participation de : • Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs •…

Mise à jour : 22 juillet 2010

Protocole standardisé d’inventaire du hibou des marais dans le Québec méridional

pdf 1,96 Mo protocole-inventaire-hibou-marais.pdf

l’aide de protocoles standardisés » sur Québec.ca. Également, ce protocole standardisé est également destiné à être utilisé dans le cadre d’études d’impact…

Mise à jour : 5 mai 2025

Guide pour les entreprises

pdf 5,40 Mo GUI-Guide-entreprise-seoul-MRIF.pdf

Hotels & Resorts ««««« 6. Four Seasons Hotel Seoul ««««« https://voyage.gc.ca/destinations/coree-sud https://voyage.gc.ca/destinations/coree-sud…

Mise à jour : 5 juillet 2024

Plan de sécurité civile - Canevas

docx 809 Ko plan_de_securite_civile_canevas.docx

susceptibles d’être requises pour répondre à un sinistre. Centre d’hébergement temporaire : Bâtiment destiné à fournir un lieu d’hébergement temporaire aux…

Mise à jour : 24 janvier 2020

Matrices de déplacements de l’Enquête origine-destination - Saguenay 2015

xlsx 1,61 Mo matrices-deplacements-saguenay-2015.xlsx

MJNNM15T MANNM15T MPNNM15T MHNNM15T MJNNM15T MANNM15T MPNNM15T MHNNM15T Source: Enquête origine-destination Saguenay 2015 Traitement : Service de la…

Mise à jour : 18 août 2025

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