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2023-24-084.pdf

pdf 875 Ko 2023-24-084.pdf

concours à cette réflexion qui se poursuit, malgré la fin des consultations publiques en ligne. Les participants à cette vaste consultation ont été invités à…

Mise à jour : 13 février 2025

Stratégie de mobilisation pour l’action climatique 2022-2027

/gouvernement/politiques-orientations/strategie-mobilisation-action-climatique

changements climatiques issus des communautés et organisations locales aux quatre coins du Québec. À consulter aussi Plan pour une économie verte 2030 Actions pour lutter contre les changements…

Mise à jour : 17 mai 2024

M67381_Diffusion.pdf

pdf 6,69 Mo M67381_Diffusion.pdf

alors qu’il siégeait à huis-clos ou s’ils sont visés par une ordonnance de non-divulgation, de non-publication ou de non-diffusion. 1982, c. 30, a. 53; 1985,…

Mise à jour : 18 août 2025

Fonds régions et ruralité – Volet 4 – Coopération et gouvernance municipale – Coopération intermunicipale – Guide du demandeur

pdf 821 Ko GUI_demandeur_cooperation_intermunicipale.pdf

contrats de service; › les frais de déplacement; › les coûts associés à la réalisation d’une consultation publique liée au projet. ◼ Les dépenses…

Mise à jour : 26 mai 2025

Plan directeur du parc national Ulittaniujalik

pdf 6,55 Mo PL_directeur_Ulittaniujalik.pdf

découlant de la Loi sur la qualité de l’environnement, des audiences publiques se sont déroulées du 21 au 24 novembre 2011. Cette consultation a été tenue…

Mise à jour : 27 septembre 2023

Plan de mise en valeur du territoire public 2022-2026

pdf 2,77 Mo PL_mise-valeur-territoire-public.pdf

en amont de la consultation La planification du développement sur le territoire public conditionne l’octroi de nombreux droits fonciers sur celui-ci. Le MERN…

Mise à jour : 26 février 2025

Appel de projets pour la documentation et la numérisation d’éléments patrimoniaux

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/documentation-et-numerisation-delements-patrimoniaux/appel-projets-documentation-numerisation-elements-patrimoniaux

historique. Il peut s’agir, par exemple, de la fondation d’une ville, d’une invention marquante, de la publication d’une œuvre littéraire importante, d’un incendie majeur ayant détruit tout un…

Mise à jour : 25 novembre 2024

Plan d’action régional 2024-2026 – Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/publications/saguenay-lac-saint-jean-et-cote-nord

Retour à la page Publications Plan d’action régional 2024-2026 – Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord Dans cette page : Message du directeur régional du…

Mise à jour : 10 avril 2025

Plan d’action régional 2024-2026 – Direction de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/publications/capitale-nationale-chaudiere-appalaches

Retour à la page Publications Plan d’action régional 2024-2026 – Direction régionale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches Dans cette page : Message du directeur de la…

Mise à jour : 9 décembre 2025

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

pdf 10,88 Mo rapport-etape-commission-viens-2024.pdf

https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/document-002871 https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/document-002871 https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss…

Mise à jour : 5 mars 2025

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