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RFA2021_GER

pdf 430 Ko RFA2021-GER.pdf

Total Code 01 13 14 15 16 17 18 19 20 22 13 Solde au 30 juin 2020 (367 369) 13 14 Redressements affectant les années antérieures $ 14 15 Solde au 30 juin…

Mise à jour : 18 février 2022

RFA2021_ALM

pdf 429 Ko RFA2021-ALM.pdf

Total Code 01 13 14 15 16 17 18 19 20 22 13 Solde au 30 juin 2020 (877 152) 13 14 Redressements affectant les années antérieures $ 14 15 Solde au 30 juin…

Mise à jour : 18 février 2022

RFA2021_LAP

pdf 434 Ko RFA2021-LAP.pdf

Total Code 01 13 14 15 16 17 18 19 20 22 13 Solde au 30 juin 2020 4 118 376 13 14 Redressements affectant les années antérieures $ 14 15 Solde au 30 juin…

Mise à jour : 18 février 2022

Analyse d'impact réglementaire - Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à des règlements en matière de récupération et de valorisation de certaines matières résiduelles et mesures transitoires nécessaires pour l’applic

pdf 0,92 Mo 2023-2072-2073-2074-2075-2076-2077_air.pdf

en date du 7 juillet 2022, par un OM/CA. 15 Clarifier le libellé afin de mieux représenter l’intention du législateur concernant l’affichage des écofrais. 1…

Mise à jour : 30 août 2023

Données sur les effectifs, les taux de diplomation, sortie sans qualification, SFR, IMSE, etc. que le ministère de l’Éducation a en main au sujet des programmes particuliers sélectifs dans le réseau scolaire public de 2018-2024.

pdf 456 Ko 24-535_Diffusion.pdf

PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de…

Mise à jour : 9 décembre 2024

Rapport d’évaluation du Programme de soutien au développement de l’excellence (PSDE)

pdf 836 Ko Programme-soutien-developpement-excellence-rapport-evaluation.pdf

gouvernance des organismes sans but lucratif québécois de sport et de loisir, au 15 février 2023 pour le PSFSQ et au 15 février 2024 pour le PAFONL, dans le…

Mise à jour : 20 août 2025

19916.pdf

pdf 2,44 Mo 19916.pdf

................. 15 7. FISCALITÉ DES INDIVIDUS ET DES ENTREPRISES ............... 15 3 7.1 REVENUS DES PARTICULIERS…

Mise à jour : 20 octobre 2022

Plan d’action régional 2025-2026 - Direction générale de Services Québec du Saguenay–Lac-Saint-Jean

pdf 645 Ko PAR_02_SLSJ_2025-2026.pdf

..................................15 L’accès à des services gouvernementaux diversifiés et multimodes…

Mise à jour : 26 août 2025

Document du ministère de l’Éducation édictant les normes relatives à la stèle identitaire des nouvelles écoles québécoises.

pdf 18,89 Mo 24-856_Diffusion.pdf

normes graphiques École primaire 15 École primaire internationale 16 École secondaire 17 École secondaire spécialisée 18 École secondaire internationale 19…

Mise à jour : 30 avril 2025

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 2,26 Mo 23-195_Diffusion.pdf

soutenir l'offre de formation spécifiquement en région (mesures concernant l'offre de programme d'études; mesures liées à la mobilité régionale et…

Mise à jour : 24 août 2023

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Données sur les effectifs, les taux de diplomation, sortie sans qualification, SFR, IMSE, etc. que le ministère de l’Éducation a en main au sujet des programmes particuliers sélectifs dans le réseau scolaire public de 2018-2024.

Rapport d’évaluation du Programme de soutien au développement de l’excellence (PSDE)

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Plan d’action régional 2025-2026 - Direction générale de Services Québec du Saguenay–Lac-Saint-Jean

Document du ministère de l’Éducation édictant les normes relatives à la stèle identitaire des nouvelles écoles québécoises.

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

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