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Publications de la Délégation du Québec aux affaires francophones et multilatérales

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Aucune publication.

Mise à jour : 29 mai 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1,65 Mo 202408-11_DE.pdf

844 282-8277 (sans frais) Par courriel : droit.terre.publique@mrnf.gouv.qc.ca mailto:droit.terre.publique@mrnf.gouv.qc.ca mailto:droit.terre.publique@mrnf.go…

Mise à jour : 26 août 2024

Protocole de visibilité pour les aides financières octroyées par le ministère des Transports et de la Mobilité durable

/transports/aide-financiere/protocole-visibilite

d’information Relations publiques Pour toute organisation d’activité de relation publique, le bénéficiaire s’engage à : informer le MTMD de sa volonté de tenir toute activité publique concernant…

Mise à jour : 12 mars 2026

Contournement de Sainte-Julienne par la construction d’une route régionale - Rapport de consultation publique menée du 15 juillet au 3 août 2025

pdf 2,42 Mo Route-125_Ste-Julienne_Rapport-consultation.pdf

....................... 2 2. CONSULTATION PUBLIQUE – DU 15 JUILLET AU 3 AOÛT 2025 ..................................................... 3 2.1 Modalités de la…

Mise à jour : 1 décembre 2025

Baromètre numériQc

/gouvernement/politiques-orientations/vitrine-numeriqc/strategie-numerique/progression/barometre-numeriqc

la possibilité d’évaluer en continu le service reçu % de l'objectif atteint Indicateur 3 Consultations publiques proposant un moyen numérique pour y participer % de l'objectif atteint Indicateur…

Mise à jour : 3 mars 2026

Conditions d'octroi de l'aide financière du Programme d'aide au fonctionnement pour les centres régionaux de services aux bibliothèques publiques

pdf 1,57 Mo Conditions-octroi-aide-au-fonctionnement-crsbp.pdf

les bibliothèques publiques comme des acteurs incontournables de la démocratisation de l’accès à la culture et au savoir. Les onze centres régionaux de…

Mise à jour : 27 août 2025

Consultation publique sur le projet de parc national des Dunes-de-Tadoussac – Document d’information

pdf 10,15 Mo information-Dunes-de-Tadoussac.pdf

51 7. Prochaines étapes À la suite de la tenue des audiences publiques et de la publication du rapport par le Bureau d’audiences publiques sur…

Mise à jour : 27 février 2024

Conditions d'octroi de l'aide financière du Programme Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes

pdf 1,75 Mo Condtions-octroi-bpa-2025-2028.pdf

identifie nombre d’effets positifs que les bibliothèques publiques ont sur la vie des citoyens. On peut en retenir que la bibliothèque publique permet à tous…

Mise à jour : 25 février 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 4,13 Mo 202508-66_DE.pdf

processus* de consultation relatifs à la gestion et à l’aménagement durable des forêts *Précisez le nombre de consultations et, le cas échéant, le nombre de…

Mise à jour : 19 septembre 2025

Projet de réfection majeure de l'autoroute Métropolitaine - Résumé de la consultation publique en ligne

pdf 587 Ko A40-metropolitaine-rapport-consultation-juillet-2021.pdf

l’autoroute Métropolitaine (secteur est) Résumé de la consultation publique en ligne DÉCEMBRE 2021 MINISTÈRE DES TRANSPORTS RÉSUMÉ DE LA CONSULTATION PUBLIQU…

Mise à jour : 29 août 2023

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Protocole de visibilité pour les aides financières octroyées par le ministère des Transports et de la Mobilité durable

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Baromètre numériQc

Conditions d'octroi de l'aide financière du Programme d'aide au fonctionnement pour les centres régionaux de services aux bibliothèques publiques

Consultation publique sur le projet de parc national des Dunes-de-Tadoussac – Document d’information

Conditions d'octroi de l'aide financière du Programme Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes

Note de service - Planification des activités publiques

Projet de réfection majeure de l'autoroute Métropolitaine - Résumé de la consultation publique en ligne

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