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Rapport d'examen de plainte

pdf 558 Ko Rapport_5129-21-001.pdf

4 Code, art. 42.1. 5 RLRQ, M-8, r. 13. 6 RLRQ, M-8, r. 7. 7 RLRQ, c. C-26. 8 RLRQ, M-8. 9 Réf. à la note de bas de page no 5.…

Mise à jour : 21 février 2025

Le vocabulaire, une des pierres angulaires de la réussite scolaire en langue seconde

pdf 2,94 Mo Vocabulaire-langue-seconde.pdf

examiner le verbe passer et relever ses divers emplois dans les phrases ainsi que les sens qui lui sont attribués : Passer son chemin, Passer un examen, Pass…

Mise à jour : 17 septembre 2025

Rapport d'examen de plainte

pdf 354 Ko Rapport_5135-19-001.pdf

non plus. Les résultats obtenus n’ont pas permis de confirmer8 l’équivalence de formation de la plaignante. L’Ordre lui a donc demandé de passer à la seconde…

Mise à jour : 4 mars 2025

Intervenir auprès de jeunes élèves en début d’apprentissage d’une langue seconde

pdf 0,96 Mo Intervenir-eleves-debut-apprentissage-langue-seconde.pdf

graphème (la lettre). Pour ce faire, l’élève devra connaître plusieurs lettres et avoir développé un certain niveau de conscience phonologique. L’élève non…

Mise à jour : 17 septembre 2025

Conformité des entreprises à la Charte de la langue française pour la validation d’une offre d’emploi

/entreprises-et-travailleurs-autonomes/administrer-gerer/embauche-gestion-personnel/recruter/embaucher-immigrant/embaucher-travailleur-etranger-permanent/conditions-validation-emploi-permanent-travailleur-qualifie/conformite-entreprises-charte-langue-francaise-validation-emploi

l’entreprise ne détient aucun de ces documents, elle doit communiquer avec l’OQLF pour obtenir une lettre certifiant sa conformité au processus de francisation. Important Une entreprise dont le nom…

Mise à jour : 17 décembre 2025

Plantation et abattage des arbres

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/reglementation/plantation-abattage-arbres

sur l'aménagement et l'urbanisme (chapitre A-19.1), articles 6 (paragraphe 8, premier alinéa, paragraphe 2, troisième alinéa), 8 (objectifs d’un schéma), 79.1 et suivants (la plantation ou…

Mise à jour : 10 mai 2024

Demandes d'accès à l'information 2023

/gouvernement/ministeres-organismes/ressources-naturelles-forets/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis/2023

auteurs ont autorisé la diffusion publique Décision (PDF 2,90 Mo) Date de transmission : 8 novembre Date de la diffusion : 8 novembre Nº 202310-46 Factures en lien avec le Dîner dans le cadre de…

Mise à jour : 22 août 2025

Demandes d'accès à l'information 2023

/gouvernement/ministeres-organismes/ressources-naturelles-forets/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis/documents-transmis-2/2023

auteurs ont autorisé la diffusion publique Décision (PDF 2,90 Mo) Date de transmission : 8 novembre Date de la diffusion : 8 novembre Nº 202310-46 Factures en lien avec le Dîner dans le cadre de…

Mise à jour : 8 janvier 2026

Lauréats du Prix du 3-Juillet-1608

/gouvernement/reconnaissance-prix/culture-langue-francaise/prix-3-juillet-1608/laureats

Regroupant la totalité des écoles secondaires francophones du Nouveau-Brunswick, elle touche près de 8 600 jeunes chaque année. C’est pour eux que la FJFNB continue de s’investir dans…

Mise à jour : 10 décembre 2025

Documents transmis à la suite d’une demande d’accès à l’information - 2023-2024

/gouvernement/ministeres-organismes/sante-services-sociaux/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-demande-acces-information/documents-transmis-demande-acces-information-2023-2024

renouvellement, motif sérieux, gré à gré, ou tout autre motif) ainsi que le contexte des ouvertures (nouveau contrat, prolongation, renouvellement, ou tout autre motif). De plus, nous souhaitons…

Mise à jour : 4 mars 2026

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