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Grille de catégorisation des immeubles et des sites patrimoniaux classés - Guide à l'intention des citoyens

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Mise à jour : 29 novembre 2022

Microsoft Word - NV1 AIR Règl efficacité énergétique.docm

pdf 126 Ko AIR_201709_RG_efficacite_appareils_MERN.pdf

Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles Septembre 2017 ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE TABLE DES MATIÈRES 1. DÉFINITION DU PROBLÈME…

Mise à jour : 16 mai 2023

Lignes directrices relatives à l'encadrement de la vente de terres du domain de l'État à des fins personnelles

pdf 0,98 Mo PD_lignes_directrices_vente_terre_personnelles.pdf

nationales du Québec, 2023 ISBN 978-2-550-95708-9 (PDF) Ministère des Ressources naturelles et des Forêts Table des matières AVANT-PROPOS…

Mise à jour : 26 février 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Planification intégrée de l’urbanisation et des transports

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municipales et de l’Habitation, 2026 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/affaires-municipales TABLE DES MATIÈRES…

Mise à jour : 17 février 2026

Rapport annuel de gestion 2022-2023

pdf 12,73 Mo RAG_2022-2023_MESS.pdf

La sous-ministre de l’Emploi et de la Solidarité sociale, Annick Laberge Québec, septembre 2023 TABLE DES MATIÈRES DÉCLARATION ATTESTANT LA FIABILITÉ DES…

Mise à jour : 27 septembre 2023

Plan stratégique 2009-2014 - Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs

pdf 613 Ko plan-strategique2009-2014.pdf

engagement et sur vos gestes quotidiens, tant individuels que collectifs, pour que les générations actuelles et futures puissent bénéfi cier d’un…

Mise à jour : 18 décembre 2018

Une nouvelle politique de recherche et d’innovation à la hauteur de l’urgence climatique

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les changements climatiques et leurs impacts sur l’emploi dans une perspective de transition juste. TABLE DES MATIÈRES Avant-propos…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Créneau d'excellence Meuble et bois ouvré 2017 – Évaluation

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résultats en matière de formation et d’embauche de la main-d’œuvre pour le secteur ont été constatés. TABLE DES MATIÈRES iv CHAPITRE 1 LE CONTEXTE 1.1…

Mise à jour : 11 décembre 2018

Version accessible

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résultats en matière de formation et d'embauche de la main-d'œuvre pour le secteur ont été constatés. Table des matières Chapitre 1 : Le contexte…

Mise à jour : 11 décembre 2018

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant à améliorer la transparence, la gouvernance et le processus démocratique de diverses associations en milieu de travail

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dispositions proposées n’engendreraient pas d’impact défavorable sur la compétitivité ni sur l’emploi. 4 TABLE DES MATIÈRES 1. DÉFINITION DU PROBLÈME…

Mise à jour : 18 novembre 2025

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