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CONSULTATION SUR LES SERVICES DE GARDE ÉDUCATIFS À L’ENFANCE PAR POUR MINISTÈRE DE LA FAMILLE JUIN 2021 TABLE DES MATIÈRES 1. Présentation du territoire et…

Mise à jour : 27 février 2023

Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

pdf 155 Ko CONS_TRANSFO_Milieux_TRAV_NUM_MEM_TUAC_FTQ.pdf

offrant aux chauffeur(euse)s et aux livreur(euse)s qui utilisent la plateforme d’Uber une solide représentation. Grâce à cette entente, les TUAC Canada…

Mise à jour : 22 mai 2025

Pour une plus grande prospérité et vitalité de nos municipalités – Plan d'action gouvernemental à l'intention des municipalités dévitalisées

pdf 2,35 Mo plan_action_mun_devitalisees.pdf

-Madeleine. Les mesures de soutien et d’accompagnement en emploi Dans un premier temps, le volet Table ad hoc de la mesure de concertation pour l’emploi,…

Mise à jour : 27 juillet 2010

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 4

pdf 11,46 Mo Documents-publication-PAGLCHT-4.pdf

consultatif (15 organismes communautaires LGBTQ+ partenaires) • Conseille le BLCHT sur les enjeux actuels et émergents des milieux LGBTQ+ et sur la mise en…

Mise à jour : 22 février 2024

Évaluation de la campagne de sensibilisation « Je suis onze » sur les réalités autochtones auprès de la population autochtone - Juillet 2023

pdf 798 Ko 2023-07_evaluation-campagne_Je-suis-onze_Population-autochtone_Rapport-final.pdf

MINISTÈRE DU CONSEIL EXÉCUTIF JUILLET 2023RÉF. : R23070v2p1MCE(Je suis onze)(téléphonique).pptx 2 TABLE DES MATIÈRES 03 /Contexte, objectifs et méthodologie…

Mise à jour : 11 juillet 2024

Évaluation de la campagne de sensibilisation sur la violence conjugale et familiale auprès de la population autochtone - Juillet 2023

pdf 548 Ko 2023-07_evaluation-campagne_violence-conjugale-familiale_Population-autochtone_Rapport-final.pdf

AU MINISTÈRE DU CONSEIL EXÉCUTIF JUILLET 2023RÉF. : R23070v2p1MCE(Violence)(téléphonique).pptx 2 TABLE DES MATIÈRES 03 /Contexte, objectifs et méthodologie…

Mise à jour : 11 juillet 2024

Bilan 2024-2025 de l'action climatique du gouvernemeent du Québec

pdf 1,96 Mo bilan-action-climatique-quebec.pdf

entations/plan-economie-verte Bilan 2024-2025 de l’action climatique du gouvernement du Québec 3 Table des matières…

Mise à jour : 8 avril 2026

ME_08_Producteurs_et_productrices_acericoles.pdf

pdf 685 Ko ME_08_Producteurs_et_productrices_acericoles.pdf

Présenté au Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec (MAPAQ) 2023-08-23 TABLE DES MATIÈRES 1 Les Producteurs et productrices…

Mise à jour : 28 novembre 2023

Analyse d’impact réglementaire - Projet de règlement sur un bloc de 1 500 MW d’énergie éolienne

pdf 732 Ko AIR_202303_PR_bloc_energie_eolienne_MEIE.pdf

énergie électrique au Québec de 25 TWh au cours de la période 2022-2032. Quant aux approvisionnements actuels, ils sont suffisants pour répondre aux besoins…

Mise à jour : 13 juin 2023

Traitement comptable des avantages sociaux futurs, considérations complémentaires

pdf 251 Ko traitement_comptable_avantages_sociaux_complement.pdf

que l’employeur doit verser actuellement pour ses retraités seront toujours inférieures à celles qu’il aura à payer dans le futur pour les participants qui…

Mise à jour : 22 juillet 2014

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Pour une plus grande prospérité et vitalité de nos municipalités – Plan d'action gouvernemental à l'intention des municipalités dévitalisées

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Évaluation de la campagne de sensibilisation sur la violence conjugale et familiale auprès de la population autochtone - Juillet 2023

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