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2023-202 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

pdf 4,94 Mo DAI_2023-202_rimouski_neigette.pdf

Maire de Rimouski Guy Caron Table recouverte d’une nappe avec micro, verres d’eau remplis (2) et affichettes pour les noms des dignitaires. Placer les…

Mise à jour : 4 avril 2024

Analyse d'impact règlementaire - Approbation du Programme d’attribution des terres du domaine de l’État pour la production d’électricité renouvelable

pdf 1,08 Mo AIR_20221005_terres_electricite_renouvlable_MRNF.pdf

contexte réglementaire au moins aussi avantageux que celui des provinces canadiennes comparables. 5 TABLE DE MATIÈRE SOMMAIRE EXÉCUTIF…

Mise à jour : 26 février 2025

(Microsoft PowerPoint - R22038v1p9 Rapport hebdomadaire 7 février 2022.pptx)

pdf 549 Ko Rapport_hebdomadaire_sur_la_pandemie_du_coronavirus__COVID-19__-_7_fevrier_2022.pdf

Prudence affichée par le gouvernement de François Legault dans sa façon de gérer la crise sanitaire actuellement (Base : tous, n : 983) • La moitié des…

Mise à jour : 21 mars 2022

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi omnibus du secteur financier - 28 avril 2023

pdf 200 Ko 2023-0088_air.pdf

volume total des contrats distribués demeurait le même qu’à l’heure actuelle, mais que le taux de commission passait de 54 % (moyenne actuelle) à 10 %, soit…

Mise à jour : 3 septembre 2025

Portrait agroalimentaire de la MRC de Rimouski-Neigette

pdf 2,41 Mo ED_portrait_BSL_RimouskiNeigette_MAPAQ.pdf

rapport à 2010. Environ le tiers des entreprises agricoles de la MRC œuvrent dans ce secteur, mais actuellement, aucune d’entre elles n’est certifiée…

Mise à jour : 19 novembre 2020

Mémoire - Stratégie québécoise pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2025-2031

pdf 246 Ko 2025-0190_memoire.pdf

développement de projets miniers et de transformation liés aux MCS. En tenant compte des projets actuellement en développement et ayant le meilleur degré…

Mise à jour : 25 février 2026

Analyse d’impact réglementaire des amendements au projet de loi n° 102 — Loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides e

pdf 1,39 Mo air-amendements-projet-loi-102-securite-barrages-gestion-pesticides-plan-economie-verte-vehicules-zero-emission-2022.pdf

attestations des documents actuels sont déjà membres d’un tel organisme. Toutefois, cette proposition entraînerait une perte de revenu pour le MELCC qui…

Mise à jour : 20 août 2025

2024-099 – Avis gouvernemental relatif au Plan métropolitain d’aménagement et développement de la Communauté métropolitaine de Québec

pdf 19,55 Mo DAI_2024-099_avis_plan_metropolitain_amenagement_developpement.pdf

RÉVISÉ DE LA COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE QUÉBEC DÉCEMBRE 2021 Votre ~t. gouvernement Québec:: Table des matières Liste des principaux acronymes utilisés…

Mise à jour : 17 octobre 2024

2024-098 – Avis émis par le MAMH à la Communauté métropolitaine de Québec concernant la révision de son Plan métropolitain d'aménagement et de développement, depuis juin 2021

pdf 15,11 Mo DAI_2024-098_avis_plan_metropolitain_amenagement_quebec.pdf

RÉVISÉ DE LA COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE QUÉBEC DÉCEMBRE 2021 Votre ,t ... gouvernement Québec::: Table des matières Liste des principaux acronymes utilisés…

Mise à jour : 17 octobre 2024

Guide d’élaboration et de mise en œuvre d’un processus de gestion des risques de sécurité de l’information

pdf 0,91 Mo elaboration_miseenoeuvre_processus_gestion_risques_securite_information.pdf

Gouvernement du Québec - Août 2014 mailto:communication@sct.gouv.qc.ca http://www.tresor.gouv.qc.ca/ I Table des matières SIGLES ET ACRONYMES…

Mise à jour : 21 août 2023

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2023-202 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

Analyse d'impact règlementaire - Approbation du Programme d’attribution des terres du domaine de l’État pour la production d’électricité renouvelable

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Mémoire - Stratégie québécoise pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2025-2031

Analyse d’impact réglementaire des amendements au projet de loi n° 102 — Loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides e

2024-099 – Avis gouvernemental relatif au Plan métropolitain d’aménagement et développement de la Communauté métropolitaine de Québec

2024-098 – Avis émis par le MAMH à la Communauté métropolitaine de Québec concernant la révision de son Plan métropolitain d'aménagement et de développement, depuis juin 2021

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