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Conventions d’aide financière 2021-2022 du ministère dans le Secteur Sport, loisir et plein air avec le Regroupement Loisir et Sport du Québec, Sport’Aide et le Réseau des Unités régionales de loisir et de sport du Québec

pdf 10,99 Mo 23-27_Diffusion.pdf

Trois-Rivières (Québec) G9A 5S9 Courriel : promotionsecurite@education.gouv.qc.ca Téléphone : 819 371-6033, poste 4440 Pour le BÉNÉFICIAIRE : Présidente…

Mise à jour : 15 mai 2023

Plan stratégique 2023-2027 - Ministère de la Justice du Québec

pdf 1,77 Mo PL_strat_2023-2027_MJQ.pdf

Justice du Québec au communications@justice. gouv.qc.ca. Pour plus d’information : Direction des communications du ministère de la Justice du Québec 3e étage…

Mise à jour : 23 janvier 2024

Guide de référence du Curateur public du Québec - Le consentement aux soins

pdf 687 Ko modul_08.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/curateur-public/pdf/guide_refer/fiche/regles_consent_soins_pers_maj.pdf 18 Les critères du consentement substitué…

Mise à jour : 25 novembre 2025

Guide de référence du Curateur public du Québec - Le signalement, le processus d'intervention concerté et les plaintes

pdf 652 Ko modul_11.pdf

concertés». https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/curateur-public/pdf/guide_refer/fiche/curateur_publ_role_cadre_proces_interv_concert.pdf…

Mise à jour : 25 novembre 2025

Guides et outils pour planifier l’action des organismes municipaux pour lutter contre les changements climatiques

/gouvernement/politiques-orientations/plan-economie-verte/actions-lutter-contre-changements-climatiques/agir-localement/outils-et-guides

canadiennes Canopée des six régions métropolitaines de recensement du Québec Visualiser la canopée de Gatineau, Montréal, Québec, Saguenay, Sherbrooke et Trois-Rivières. Vulnérabilité aux aléas…

Mise à jour : 1 avril 2026

Publications du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie en matière d'allègement réglementaire et administratif

/gouvernement/ministeres-organismes/economie/cadre-legal-transparence/publications-allegement-reglementaire

aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif – Assemblée nationale du Québec Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi n° 11, Loi modifiant diverses dispositions…

Mise à jour : 16 février 2026

SIFU 2021-2022_Université du Québec (siège social).xlsx

pdf 797 Ko SIFU-21-22-UQSS.pdf

du gouvernement du Québec 0 (0) 3 Fonds de recherche du Québec - Nature et technologie (FRQNT) - - 4 Fonds de recherche du Québec - Santé (FRQS) - - 5 Fonds…

Mise à jour : 15 mars 2023

Impacts des règles d'allocation gratuite 2024-2030 sur l’économie et la réduction des émissions de gaz à effet de serre

pdf 4,60 Mo AUTFR_ImpactsEconomiques_ReductionEmissionGES.pdf

ministère des Finances du Québec. Impacts sur l’économie et sur la réduction des émissions de GES 39 Un impact financier qui s’ajoute à celui des règles…

Mise à jour : 7 juin 2024

SIFU 2022-2023 - Université du Québec à Rimouski

pdf 805 Ko SIFU-22-23-UQAR.pdf

recherche du Québec - Santé (FRQS) - 34 290 385 060 227 131 1 204 191 015 5 Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FRQSC) 761 763 (34 290) 648…

Mise à jour : 22 février 2024

SIFU 2022-2023 - Université du Québec à Chicoutimi

pdf 806 Ko SIFU-22-23-UQAC.pdf

gouvernement du Québec 2 656 666 3 615 668 3 891 293 2 381 041 3 Fonds de recherche du Québec - Nature et technologie (FRQNT) 389 919 859 884 767 859 481 944…

Mise à jour : 22 février 2024

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