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Fichier transparence PNE - 3e Trimestre (1).xlsx

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Exercice financier : 2025-2026 Trimestre : 3 - octobre, novembre et décembre 2025 Nom du fournisseur Montant du contrat Description du contrat Date DÉPENSES…

Mise à jour : 30 janvier 2026

Restrictions relatives au transport des matières dangereuses dans les tunnels et ponts-tunnels, et règles concernant le transport des produits dérivés du pétrole

pdf 1,93 Mo depliant-TMD-2017.pdf

5 BC 40 BC Un des gaz liquéfiés de pétrole suivants : Butane UN1011 Butylène UN1012 Isobutane UN1969 Isobutylène UN1055 Propane UN1978 Propylène UN1077 Gaz…

Mise à jour : 31 octobre 2022

Arrangement de reconnaissance mutuelle - Médecin

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Mise à jour : 25 janvier 2023

Guide sur la vérification des antécédents judiciaires et des comportements pouvant raisonnablement faire craindre pour la sécurité physique ou psychologique des élèves

pdf 1,43 Mo DTPE_verification-antecedents-judiciaires-cs.pdf

La vérification des antécédents judiciaires et des comportements pouvant raisonnablement faire craindre pour la sécurité physique ou psychologique des élèves…

Mise à jour : 14 août 2025

RA-ardobec-2009.pdf

pdf 211 Ko RA-ardobec-2009.pdf

Bureau du sous-ministre et Secrétariat général 710, place D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497…

Mise à jour : 21 septembre 2022

Formulaire de demande de publicité ou de mot de ministre

docx 53 Ko PAFC_entente-visibilite_formulaire-demande.docx

[image: ]Formulaire de demande de publicité ou de mot de ministre Numéro de dossier sur la Plateforme de subventions en francophonie canadienne Titre du…

Mise à jour : 20 janvier 2026

Comptes publics 2024-2025 – Volume 2 – Renseignements financiers sur le fonds consolidé du revenu : fonds général et fonds spéciaux

pdf 7,62 Mo CPTFR_vol2-2024-2025.pdf

COMPTES PUBLICS 2024-2025 VOLUME 2 sur le fonds consolidé du revenu : fonds général et fonds spéciaux 2024-2025 Renseignements financiers COMPTES PUBLICS…

Mise à jour : 8 octobre 2025

Comptes publics 2024-2025 – Volume 1 – États financiers consolidés du gouvernement du Québec

pdf 2,15 Mo CPTFR_vol1-2024-2025.pdf

COMPTES PUBLICS 2024-2025 VOLUME 1 du gouvernement du Québec 2024-2025 COMPTES du gouvernement du Québec PUBLICS 2024-2025 VOLUME 1 Année financière terminée…

Mise à jour : 8 octobre 2025

Aff_SecFer_Principale-11x17.pdf

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Mise à jour : 15 septembre 2025

Plan de prévention de la violence et de l’intimidation dans les écoles

pdf 244 Ko Feuillet-prevention-violence-ecoles.pdf

23 -1 60 -0 1- 4 Plan de prévention de la violence et de l’intimidation dans les écoles pour améliorer le bien-être à l’école et assurer un environnement…

Mise à jour : 27 octobre 2023

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