Résultats de la recherche
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Coûts totaux estimés de l'opération OSCAR qui s'est déroulée en septembre 2020
pdf 412 Ko 2020-12653.pdf
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Note de service - Planification des activités publiques
pdf 211 Ko 202404-71_DE.pdf
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Nombre d'inscriptions et de diplomations à chaque année entre 2015-2016 à 2024-2025 pour certains programmes d'études (DEP)
pdf 251 Ko 25-803_Diffusion.pdf
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Documents et informations sur le traitement des demande d'accès à l'information
pdf 19,03 Mo Documents-informations-demande-acces-MRIF-20240308-001.pdf
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Mémoire au Conseil des ministres sur le Projet de loi sur l’encadrement du travail des enfants
pdf 173 Ko 2023-0031_memoire.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Modification de la Loi sur la Régie de l’énergie pour permettre l’encadrement de la commercialisation de l’hydrogène et des gaz de source renouvelable
pdf 197 Ko amendements_energie_renouvelable_pl97_air.pdf
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25-676_Diffusion_amandee.pdf
pdf 10,17 Mo 25-676_Diffusion_amandee.pdf
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Outilleur ou outilleuse - fabrication de gabarits de production
pdf 277 Ko GUICOM_outilleur_gabarits_production.pdf
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Population d'origine ethnique écossaise au Québec en 2016
pdf 1,04 Mo STA_Ecossaise_Portrait2016.pdf
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FEPTEU volet 1 - Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de la réalisation des travaux admissibles
pdf 236 Ko fpc1.1_instructions_auditeurs.pdf
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