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celui-ci devra être spécifié lors du lancement. Les contributions non remboursables à redevances ou avec engagement de réinvestissement viseront uniquement…

Total Code 01 13 14 15 16 17 18 19 20 22 13 Solde au 30 juin 2020 6 685 046 13 14 Redressements affectant les années antérieures $ 14 15 Solde au 30 juin…

l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (art. 135). La loi prévoit spécifiquement que la Commission d’accès à l’information…

l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (art. 135). La loi prévoit spécifiquement que la Commission d’accès à l’information…

besoins de ces familles et l’expérience qu’elles font des principaux services qui s’adressent spécifiquement à elles, en plus d’approfondir le rapport des…

................. 127 Annexe 15 (4 de 5) ...................................................................................................................…

- Entente de développement culturel 15 000,00 $ 50 000,00 $ 50 000,00 $ 62 000,00 $ 209 000,00 $ 202 406,00 $ 130 361,00 $ 170 550,00 $ 889 317,00 $ Ville de…

etVD&TVD=314243 Femmes Hommes n % n % n % n % Genre de réponse Réponses uniques 11 335 15,3 10 745 15,7 22 085 15,5 5 976 810 75,0 Réponses multiples 62 640…

0,0 88 130 1,1 Chaudière-Appalaches 715 0,4 935 0,5 1 650 0,4 408 615 5,1 Laval 27 820 15,8 29 085 15,1 56 905 15,4 410 850 5,2 Lanaudière 3 720 2,1 4 035…

réseau. Recommandation 3 : Que le gouvernement du Québec structure et préserve les enveloppes spécifiques dédiées au financement des programmes de génie…