Résultats de la recherche
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Renseignements concernant la rémunération, les fournisseurs et les bénéficiaires
pdf 2,58 Mo CPTFR_fourn_ben-2021-2022.pdf
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Politique de traitement des plaintes et des commentaires
/gouvernement/ministeres-organismes/famille/publications/politique-de-traitement-des-plaintes-et-des-commentaires
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Engagements financiers de plus de 25 000$ en décembre 2025
pdf 3,29 Mo engagements-financiers-2025-12.pdf
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Concours d'architecture règlement type
pdf 346 Ko Concours-architecture-reglement-type.pdf
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Concours d'architecture règlement type
pdf 346 Ko Concours_architec_reglem.pdf
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Réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information
pdf 217 Ko decision_F2025183.pdf
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Réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information
pdf 217 Ko decision_F2025183.pdf
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Artistes reconnu-es par une Rémunération Équitable au travail (A.R.T)
pdf 245 Ko MR-statut-artiste-ACT-TAI-TUEJ.pdf
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Volume 1 - Consolidated Financial Statements of the Gouvernement du Québec
pdf 2,03 Mo CPTEN_vol1-2023-2024.pdf
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Regards croisés sur les conditions de réussite éducative des premiers cours de littérature et de philosophie au cégep
pdf 1,89 Mo Rapport-conditions-reussite-cours-defis-cegep.pdf