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  • L'aménagement écosystémique dans un contexte d'épidémie de la tordeuse des bourgeons de l'épinette. Guide de référence pour moduler les activités d'aménagement dans les forêts publiques.

    pdf 10,21 Mo GM_amenagement-ecosystemique-TBE.pdf

    dans les forêts … Produit le 10 décembre 2014 - 102 - - modérée (-) : présence de pousses annuelles dans le tiers supérieur du houppier de 36 à 50 % des…

    Mise à jour : 3 février 2025

  • Liste des engagements financiers - Avril 2025

    pdf 0,93 Mo 2025-04_MSSS.pdf

    Pol. Vieillir et vivre ens. 45,000.00 45,000.00 0732-1250 Table rég.conc.aînésCôte-Nord 01-04 Pol. Vieillir et vivre ens. 45,000.00 45,000.00 0732-1284 Table…

    Mise à jour : 5 juin 2025

  • Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Abitibi-Témiscamingue

    pdf 643 Ko PLA_abitibi_temiscamingue.pdf

    volonté d’aller toujours plus loin pour mettre de l’avant des solutions efficaces afin de maximiser le bien-être ainsi que le sentiment d’appartenance de…

    Mise à jour : 10 février 2026

  • Recueil des fiches enjeux-solutions - Document de soutien au plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

    pdf 5,62 Mo DS_Fiches_EnjeuxSolutions_Gaspesie.pdf

    2013a 2014a 2015 b 2016-2017c Quinquennal 11161 74,5 % 100 % 59 % 100 % 90,2 % 11262 - - 0 % - 0 % 11263 - - - - - a : statistique officielle mesurée à…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Programme Fonds pour l'eau potable et le traitement des eaux usées – Volet 2 (FEPTEU 2) – Instructions aux auditeurs relatives à la réclamation finale des dépenses

    pdf 478 Ko fepteu_2_instructions_auditeurs.pdf

    constituent des exemples suggérés par le Groupe de travail technique - Rapports en certification et le Groupe de travail technique - Administrations…

    Mise à jour : 29 février 2024

  • Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la qualification professionnelle des entrepreneurs et des constructeurs-propriétaires et le Règlement d'application de la Loi sur le bâtiment

    pdf 897 Ko 2025-0018_air.pdf

    ou de services sociaux. : - Polytechnique Montréal; - Ville de Québec; - Ville de Laval; - Ville de Montréal; - Ville de Longueuil; - Union des municipalités…

    Mise à jour : 25 mars 2025

  • Documents transmis – Accès à l'information – Ministère du Tourisme

    /gouvernement/ministeres-organismes/tourisme/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis

    20130610 - 267061 - OuvertureCompteCITQ; 20130730 - 267061 - Ass; 20130730 - 267061 - CC; 20130730 - 267061 - DD; 20130730 - 267061 - DSA; 20130730 - 267061 - Taxes; 20130805 - 267061 - Ass; 20161209…

    Mise à jour : 3 mars 2026

  • Liste des engagements financiers Ministère des finances – Septembre 2024

    pdf 72 Ko AINFR_Engagements_09_2024.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 28 février 2025

  • Liste des engagements financiers Ministère des finances – Juin 2025

    pdf 88 Ko 210_06_2025_VSS.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 18 février 2026

  • Liste des engagements financiers Ministère des finances – Octobre 2024

    pdf 96 Ko AINFR_Engagements_10_2024.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 28 février 2025

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