Résultats de la recherche
-
Analyse d'impact réglementaire - Besoins de la population en cas de grève ou de lock-out
pdf 661 Ko 2024-0241_air.pdf
-
Memoire-UQAR.pdf
pdf 717 Ko Memoire-UQAR.pdf
-
Plan d’action en tourisme d’affaires – 2023-2026 : Maximiser le potentiel du secteur
pdf 3,81 Mo PL_tourisme-affaire_2023-2026__3_.pdf
-
Plan de mise en œuvre 2021-2024 de la politique À part entière : pour un véritable exercice du droit à l'égalité.
pdf 5,95 Mo RAP_mise-oeuvre-2021-2024.pdf
-
Rapport sur l’état de la situation prévalant dans la Ville de Percé
pdf 593 Ko RAP_cmq_ville_perce.pdf
-
2023-0172_AIR.pdf
pdf 324 Ko 2023-0172_AIR.pdf
-
Analyse d'impact réglementaire - Modifications au Règlement sur le transport des élèves
pdf 336 Ko 2023-0172_air.pdf
-
Programme de soutien aux pratiques policières concertées en itinérance et en santé mentale - Normes de programme 2025-2027
pdf 552 Ko normes_programme_2025_2027_PSPPC.pdf
-
Guide à l’intention du demandeur de places non subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance
pdf 676 Ko guide_demandeur-places-GNS.pdf
-
Projet de Règlement sur les espèces floristiques exotiques envahissantes – Analyse d’impact réglementaire
pdf 715 Ko air-especes-floristiques-exotiques-envahissantes-09-2025.pdf
Pagination page n°0 sur 0
Évaluation de la page